Protocoles et lignes directrices sur les systèmes d'approvisionnement en eau potable

Trouver les protocoles, lignes directrices et la politique relatifs aux systèmes d'approvisionnement en eau potable et de traitement des eaux usées dans les communautés des Premières Nations.

Sur cette page

Protocoles sur les systèmes d'eau potable et de traitement des eaux usées

Processus de mobilisation 2023 : Mise à jour du protocole pour les systèmes d'eau potable centralisés dans les Premières Nations
Trouver les protocoles, lignes directrices et la politique relatifs aux systèmes d'approvisionnement en eau potable et de traitement des eaux usées dans les communautés des Premières Nations.

Protocole pour les systèmes d'eau potable centralisés dans les collectivités des Premières Nations
Normes de conception, de construction, de fonctionnement, d'entretien et de surveillance des systèmes d'approvisionnement en eau potable centralisés dans les communautés des Premières Nations.

Protocole pour les systèmes centralisés de traitement des eaux usées dans les collectivités des Premières Nations
Normes de conception, de construction, de fonctionnement, d'entretien et de surveillance des systèmes centralisés de traitement des eaux usées dans les communautés des Premières Nations.

Protocole pour les systèmes décentralisés d'eau potable et de traitement des eaux usées dans les collectivités des Premières Nations.
Normes minimales et codes à suivre pour la conception, la construction, l'exploitation et l'entretien des systèmes d'approvisionnement en eau potable et de traitement des eaux usées autonomes qui doivent être financés, en tout ou en partie, par Services aux Autochtones Canada (SAC).

Lignes directrices sur la gestion de l'eau potable et des eaux usées

Lignes directrices sur la conception des ouvrages et systèmes d'alimentation en eau potable dans les collectivités des Premières Nations
Lignes directrices à l'intention des ingénieurs qui planifient les systèmes d'approvisionnement en eau potable dans les communautés des Premières Nations.

Plan de gestion de l'entretien des systèmes d'approvisionnement en eau potable et de traitement des eaux usées dans les collectivités des Premières Nations
Guide visant à aider les communautés des Premières Nations à élaborer des plans de gestion de l'entretien des systèmes d'approvisionnement en eau potable et de traitement des eaux usées.

Plan de protection des sources d'eau dans les réserves des Premières Nations
Guide visant à aider les communautés des Premières Nations à élaborer des plans de protection des sources d'eau dans les réserves.

Plan d'intervention d'urgence pour les systèmes d'alimentation en eau potable dans les collectivités des Premières Nations
Guide visant à aider les communautés des Premières Nations à élaborer des plans d'intervention d'urgence pour leurs systèmes d'approvisionnement en eau potable.

Plan d'intervention d'urgence pour les systèmes de traitement des eaux usées dans les collectivités des Premières Nations
Guide visant à aider les communautés des Premières Nations à élaborer des plans d'intervention d'urgence pour leurs systèmes de traitement des eaux usées.

Politique sur le financement des services d'eau potable et de traitement des eaux usées

Politique et normes sur les niveaux de services pour l'eau potable et l'eau usée
Politique de SAC sur l'apport d'une aide financière aux Premières Nations relative à la prestation de services d'eau potable et de traitement des eaux usées dans les réserves.

Liens connexes

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