Infrastructure : processus étape par étape
Renseignez-vous sur les étapes à suivre pour répondre aux besoins de votre Première Nation en matière d’infrastructure.
Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC) est résolu à travailler avec les collectivités des Premières Nations pour donner suite à leurs projets en matière d’infrastructure, que le Ministère évalue en fonction des catégories de besoins ci-dessous.
- Besoin urgent : s’entend des dommages à l’infrastructure communautaire causés par une catastrophe naturelle (par exemple, inondation et incendie de forêt), un accident ou la pollution et qui présentent un risque pour la santé et la sécurité des membres de la collectivité.
- Besoin immédiat : s’entend des dommages à l’infrastructure ou des problèmes connexes qui ne présentent pas de risque imminent pour la santé et la sécurité des membres de la collectivité, mais qui exigent la prise de mesures à court terme.
- Besoin à long terme : s’entend des projets d’infrastructure de grande envergure qui requièrent des travaux de planification et de conception. Ce type de projets (par exemple, établissements scolaires et usines de traitement de l’eau) est proposé par la collectivité dans le plan communautaire global, lors d’une réunion communautaire ou suivant un autre processus et devrait être inscrit dans le Plan d’investissement dans l’infrastructure des Premières Nations.
Urgent
Les membres de la collectivité avisent le bureau de la bande, qui met en application le plan de gestion des urgences de la PN.
Selon le plan, si la capacité de gestion des urgences de la PN ne suffit pas, le chef et les conseillers demandent de l’aide extérieure auprès du bureau régional d’AANC, de l’organisation provinciale ou territoriale de gestion des urgences ou d’un fournisseur de services non gouvernemental contractuel, selon l’entente convenue avec le bureau régional d’AANC.
Les dommages à l’infrastructure sont évalués une fois que la situation d’urgence est terminée. Les coûts admissibles pourraient être couverts par le Programme d’aide à la gestion des urgencies d’AANC.
Immédiat
Les membres de la collectivité communiquent avec le chef et les conseillers pour parler du besoin en infrastructure.
Le chef et les conseillers communiquent avec le bureau régional d’AANC pour parler du besoin ou déterminer les risques.
Le bureau régional aborde la question avec le chef, les conseillers et les membres de la collectivité afin de trouver la meilleure approche possible.
Le bureau régional travaille avec le chef et les conseillers pour trouver des solutions, élaborer un plan et réaliser le projet.
À long terme
Les membres de la collectivité communiquent avec le chef et les conseillers (directement ou suivant le processus de planification communautaire globale) pour parler du besoin en infrastructure.
Le chef et les conseillers communiquent avec le bureau régional d’AANC pour parler du besoin ou déterminer les risques.
Le bureau régional aborde la question avec le chef, les conseillers et les membres de la collectivité afin de trouver la meilleure approche possible.
Le bureau régional travaille avec le chef et les conseillers afin d’inclure le nouveau projet dans le Plan d’investissement dans l’infrastructure des Premières Nations.