9.0 Liste des prestations des équipements et fournitures de soins personnels

Date d'entrée en vigueur : 3 décembre 2025

La liste suivante d'équipement médical et de fournitures médicales (EMFM) contient les articles et services de soins personnels admissibles par le Programme des services de santé non assurés (SSNA) pour les Premières Nations et les Inuit admissibles. Vous trouverez également des renseignements sur les politiques de couverture, les codes des articles, les exigences en matière d'autorisation préalable et les lignes directrices en vigueur et suggérées pour le remplacement.

Table des matières

9.1 Information générale

9.1.1 Politiques de prestations

Des informations communes aux équipements médicaux et fournitures médicales (EMFM) se retrouvent dans la section 1.0 Politiques générales.

9.1.2 Exigences relatives aux prescripteurs et fournisseurs

Les ordonnances ou les recommandations pour la couverture des articles et services pour les soins personnels doivent être initiées par les professionnels de la santé identifiés comme prescripteurs de l'article dans le cadre du Programme des SSNA. Les articles prescrits par des prescripteurs non reconnus par le Programme des SSNA pour l'article en question entraîneront des refus ou l'annulation des demandes de paiement.

Voici une liste des abréviations des prescripteurs reconnus par le Programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le prescripteur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des prescripteurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

  • Dt.P — Nutritionniste agréé au Québec
  • ERG. — Ergothérapeute;
  • IA — Infirmière autorisée;
  • IAA — Infirmière auxiliaire autorisée lorsqu'elle relève de son champ d'exercice dans sa province ou son territoire;
  • IP — Infirmière praticienne;
  • Thérapeute en counseling autorisé;
  • MD — Médecin;
  • TCF — Thérapeute conjugal et familial;
  • ORTHOPH. — Orthophoniste;
  • Associé en psychologie;
  • PHT — Physiothérapeute;
  • IPA — Infirmier psychiatrique autorisé;
  • PSY — Psychologue;
  • TSCA — Travailleur social clinicien agréé;
  • R.D. — Diététiste;
  • PA — Psychothérapeute autorisé;
  • TS — Travailleur social autorisé;
  • Inh. or TRA — Inhalothérapeute autorisé ou Thérapeute respiratoire autorisé;
  • SFA — Sage-femme autorisée

Voici une liste des abréviations des fournisseurs reconnus par le Programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Les fournisseurs doivent être en règle avec leur organisme de réglementation. Afin de connaitre le fournisseur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des fournisseurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

  • GEN — une pharmacie ou un fournisseur d'articles généraux d'EMFM inscrit au Programme des SSNA.

9.1.3 Exigences en matière d'autorisation préalable

Les exigences générales d'autorisation préalable peuvent être trouvées dans la section 1.0 Politiques générales.

Pour amorcer le processus d'autorisation préalable, le Formulaire d'autorisation préalable – Articles de soins personnels, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du Programme des SSNA, et les documents requis ci-dessous doivent être fournis à votre bureau régional du Programme des SSNA :

  • l'ordonnance ou le formulaire de recommandation ou de référence signé par un prescripteur reconnu par le Programme des SSNA pour l'article demandé;
  • évaluation détaillée au besoin;
  • autre renseignement dont dispose le médecin, l'infirmière praticienne, l'ergothérapeute ou le physiothérapeute pour justifier la demande;
  • un relevé détaillé des prestations de toute tierce partie pour lequel le client serait admissible, par exemple, régime provincial, commission des accidents du travail, assurance privée, régime d'éducation, etc..

9.1.4 Exclusions

En plus de la politique d'exclusion générale énumérée dans la section 1.0 Politiques générales, les articles suivants sont exclus de la liste des articles et services pour les soins personnels, ne seront pas couverts par le Programme des SSNA et ne peuvent faire l'objet d'un appel :

  • les appareils et fournitures de protection contre le milieu ambiant, par exemple, épurateurs d'air, filtres, vêtements et lotions anti-UV, masques faciaux, etc.;
  • l'équipement fixé de façon permanente;
  • l'équipement dont la capacité de poids nominale est insuffisante pour le poids du client;
  • les fauteuils élévateurs et inclinables;
  • les verticalisateurs ou les leviers à station debout;
  • les appareils d’électrothérapie (appareils TENS et EMS);
  • technologies de santé grand public telles que les dispositifs de santé personnels comme les montres intelligentes et les moniteurs avec ECG intégré;
  • les marchepieds pour le bain;
  • les monte-escaliers;
  • les thérapies par ondes basses et ondes de choc;
  • les balançoires sensorielles et thérapeutiques;
  • les tabourets;
  • les alarmes pour la prise de médicaments;
  • les systèmes d’alarme pour lit;
  • les pommeaux de douche portatifs;
  • les sièges d’auto ou d’appoint pour enfants;
  • les pèse-personnes pour bébés;
  • les articles de soins personnels (par exemple, lingettes, savon, shampoing, revitalisant, etc.);
  • les produits de nettoyage ménagers;
  • les sangles et rembourrage ajoutés à une chaise de cuisine;
  • toutes les rampes (par exemple, rampes de seuil pour douche);
  • les biberons et tétines ordinaires et les accessoires de nettoyage pour enfant;
  • les garanties prolongées.

9.1.5 Garanties

Les fournisseurs doivent respecter la garantie du fabricant.

9.1.6 Réparations

Les réparations qui ne sont pas couvertes par la garantie sont admissibles à la couverture lorsqu'elles sont supportées par une documentation appropriée.

Les règles suivantes s'appliquent :

  • demande d'autorisation préalable est requise;
  • la demande doit inclure une ventilation détaillée du coût des pièces, le temps de travail et le tarif;
  • les réparations doivent avoir une garantie minimale de 90 jours.

Une description de toutes les réparations avec des dates, une ventilation détaillée des coûts des pièces, du temps de travail et des tarifs doit être conservée dans le dossier de chaque client.

Remarque : Le Programme des SSNA ne couvrira pas le coût de la main-d'œuvre pour les réparations couvertes par la garantie.

9.1.7 Exigences en matière de remplacement

Les lignes directrices suggérées pour le remplacement indiquent la quantité et la fréquence auxquelles un article de prestation sera admissible à la couverture. Les lignes directrices suggérées pour le remplacement sont basées sur les besoins médicaux habituels du client et sur la durée de vie typique de l'appareil.

Le processus de remplacement est le même que celui de l'achat initial.

Toute demande de remplacement nécessite une nouvelle ordonnance.

Pour des informations plus générales, veuillez consulter la section 1.12 Lignes directrices suggérées pour le remplacement.

9.1.7.1 Exigences en matière de remplacement précoce

Les demandes de couverture pour tout remplacement précoce nécessitent une autorisation préalable, une nouvelle ordonnance ainsi que des documents justifiant la nécessité d'un remplacement précoce. Le client doit répondre aux critères d'admissibilité spécifiques du programme et de l'équipement.

Le remplacement précoce d'articles peut être envisagé dans 1 des cas suivants :

  • il y a un changement important dans l'état de santé du client, par exemple, un changement significatif de poids, etc., et l'article ne répond plus aux besoins du client;
  • l'article ne fonctionne plus correctement, s'est détérioré au cours d'une utilisation normale et n'est plus sous garantie, lorsque le coût de la réparation dépasse le coût d'un nouvel article.
Le programme ne couvre pas le remplacement d'articles perdus, volés ou endommagés en raison d'une mauvaise utilisation ou d'une négligence.

9.1.8 Services inclus dans le prix du Programme des SSNA

Les services suivants doivent être inclus dans le prix du Programme des SSNA pour être pris en considération :

  • l'évaluation initiale visant à déterminer le type d'article requis selon les recommandations des professionnels de la santé;
  • la distribution de l'article, y compris les ajustements et les essais nécessaires, la mise en place et l'installation, le cas échéant;
  • tous les soins continus, y compris les visites de suivi, les ajustements nécessaires, les appels téléphoniques et la correspondance;
  • l'éducation du client et les instructions sur l'utilisation efficace, la sécurité et l'entretien de l'équipement et des fournitures.

9.1.9 Terminologie

Code de l'article

Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à Express Scripts Canada pour la facturation

Autorisation préalable

Confirmation de la couverture du programme donnée par un bureau régional du Programme des SSNA à un fournisseur pour s'assurer que le client est admissible à des fournitures médicales et des équipements spécifiques. L'autorisation doit être obtenue principalement pour les articles identifiés comme nécessitant une autorisation préalable avant d'être facturés au programme. Toutes les demandes de paiement, y compris les demandes nécessitant une autorisation préalable, peuvent faire l'objet d'une vérification.

Lignes directrices suggérées pour le remplacement

Nombre maximum d'articles qu'un client peut recevoir sur une période ou une fréquence donnée. La couverture d'articles supplémentaires peut être évaluée au cas par cas. Pour les demandes dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement, une autorisation préalable est requise.

Prix du Programme des SSNA

Les renseignements sur les prix du Programme des SSNA figurent dans les grilles tarifaires d'EMFM, disponibles sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du Programme des SSNA.

Le prix du Programme des SSNA ne doit pas être réclamé par défaut. Pour être admissibles au paiement, les fournisseurs doivent respecter les conditions du Programme des SSNA énoncées dans leur entente de facturation des fournisseurs d'EMFM et soumettre les montants admissibles conformément à la trousse de soumission des demandes de paiement d'EMFM et des politiques de soumission et de paiement d'EMFM.

9.2 Aides pour le bain et la toilette

9.2.1 Le bain

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400304 Banc de transfert, pour baignoire MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans
  • pieds réglables en hauteur : 2 pieds sont placés à l'extérieur de la baignoire, 2 à l'intérieur, et le siège s'étend au-dessus de la paroi de la baignoire
  • rembourré ou en plastique lisse
  • le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge de l'appareil
99400649 Poignée d'appui pour la baignoire, amovible MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 3 ans
  • aide au transfert dans ou hors de la baignoire
  • amovible
  • style de fixation à pince
  • ne comprend pas les rails ou poignées qui se fixent à la baignoire, autour ou au mur à l'aide de vis ou de mécanismes d'aspiration
  • revêtement en poudre ou plastique ou surface de préhension texturée
  • le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge du dispositif
99400295 Chaise ou banc de bain MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans
  • 4 pieds réglables en hauteur
  • la largeur à la base des pieds doit correspondre à la largeur intérieure de la baignoire
  • avec ou sans dossier
  • le siège peut être rembourré, ou en plastique lisse ou texturé, avec ou sans ouverture pour le périnée
  • peut inclure des accoudoirs
  • les pieds doivent être munis d'embouts en caoutchouc antidérapants ou de pieds à succion
  • le poids du client doit se situer dans les limites de la capacité de charge de l'appareil
99400303 Chaise d'aisance de douche, achat MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Oui 1 aux 5 ans  
99400474 Chaise élévatrice pour le bain, à piles, achat MD, IP, ERG., PHT GEN Oui 1 aux 5 ans  
99400935 Chaise élévatrice pour le bain à piles, bariatrique, achat MD, IP, ERG., PHT GEN Oui 1 aux 5 ans  
99400936 Chaise élévatrice pour le bain, à piles, location MD, IP, ERG., PHT GEN Oui   Loué pour 1 mois à la fois
99401430 Éponge à long manche MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 par année  
99400937 Piles, chaise élévatrice pour le bain   GEN Oui 1 par année  
99400305 Planche de transfert, pour baignoire MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans
  • planche en plastique avec une surface lisse ou texturée. Souvent avec des trous pour le drainage et une poignée surélevée pour faciliter les transferts
  • la planche s'installe sur les rebords de la baignoire, généralement sécurisée avec des butées en caoutchouc réglables sous la planche
  • la planche sert de siège pour le bain
  • la baignoire doit avoir un rebord des 2 côtés pour que la planche puisse s'y poser et la planche doit être d'une largeur appropriée pour la baignoire
  • le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge de l'appareil
  • le code de l'article 99400328 doit être employé pour la planche de transfert à utiliser pour toutes les surfaces
99400301 Tapis antidérapant, baignoire MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 2 ans  
Note de tableau 1

En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article.

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9.2.2 La toilette

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400878 Aide papier hygiénique MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans
  • une baguette, souvent construite en plastique lisse, avec un mécanisme de préhension à une extrémité pour tenir le papier hygiénique et un mécanisme de libération à l'autre extrémité
  • utilisé pour aider ceux qui ont de la difficulté à s'essuyer après avoir terminé d'utiliser la toilette en raison d'un problème médical ou d'une amplitude de mouvement réduite dans leurs membres supérieurs, ou avec une dextérité limitée
  • les appareils construits avec des matériaux susceptibles de se corroder ne sont pas admissibles à la couverture
99400294 Bassin de lit MD, IP, IA,IAANote de tableau 1, ERG. GEN Non 1 aux 3 ans  
99400302 Cadre de sécurité pour toilettes MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans
  • se fixe aux boulons des sièges de toilettes existants. Peut être utilisé séparément ou avec un siège de toilette surélevé
  • le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge du cadre
99400296 Chaise d'aisance, achat MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans
  • hauteur variable
  • le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge de la chaise
99400890 Chaise d'aisance, à roues, achat MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans  
99400297 Chaise d'aisance, location MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Oui   Loué pour 1 mois à la fois
99400299 Siège de toilette surélevé, avec bras MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 3 ans
  • accoudoirs fixés au siège de toilette surélevé
  • doit avoir des pinces pour se fixer à la cuvette de la toilette
    ou;
  • construction en plastique moulé avec mécanisme de verrouillage pour une fixation sécuritaire à la cuvette
  • convient aux cuvettes allongées ou standards. Peut être doté d'une ouverture inclinée pour le peri-fit
  • le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge du siège
99400298 Siège de toilette surélevé, standard MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 3 ans  
99400306 Urinoir MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 3 ans  
Note de tableau 1

En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article.

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9.3 Coussins et dispositifs de protection

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400308 Coudière, une paire MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans  
99400316 Coussin abducteur MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 3 ans  
99400315 Coussin cunéiforme de positionnement MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 3 ans Un coussin en mousse de forme triangulaire, généralement d'une hauteur de 7, 10 ou 12 pouces recouvert de tissu, à utiliser sur le lit pour :
  • surélever le haut du corps pour les personnes ayant des problèmes respiratoires ou un risque d'aspiration qui nécessitent une élévation de la tête de lit, ou une douleur qui affecte leur capacité à dormir en position couchée;
    ou
  • soutenir le corps en position couchée sur le côté pour décharger la pression pour les personnes présentant un risque de lésions cutanées.
Doit être assez grand pour supporter tout le haut du corps du client.
ou
Un coussin en mousse de forme rectangulaire à une extrémité inclinée, recouvert de tissu, à utiliser sur le lit pour :
  • surélever les jambes pour les personnes souffrant d'œdème des membres inférieurs ou de douleurs qui affectent leur capacité à dormir en position couchée.
Doit être assez grand pour supporter les jambes du client.

Les oreillers standards, les oreillers cervicaux et les autres formes d'oreillers ne sont pas couverts.
99400311 Coussin en forme d'anneau MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT, SFA GEN Non 1 aux 3 ans  
99400310 Protège talon, une paire MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 par année Pour les conditions nécessitant un déchargement accru et une protection de la cheville/pied, ou pour les cas plus complexes, veuillez vous référer à la section 3.4.7 Cheville-pied pour les orthèses de décharge du talon - 99401527, 99401528
Note de tableau 1

En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article.

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9.4 Aide à l'habillement

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400279 Chausse-pied à long manche MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans  
99400277 Bâton d'habillage MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans  
99400278 Crochet d'habillage MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans  
99400281 Enfile-chaussettes ou Enfile-bas MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans  
99401429 Kit pour hanches MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans
  • Comprend un enfile-chaussette, une éponge à long manche, une pince de préhension et un chausse-pied à long manche
  • Pour les clients ayant :
    • des limitations d'atteinte liées à une opération de la hanche ou du genou, à l'arthrite, à une raideur de l'épaule, à des conditions ayant un impact sur l'amplitude des mouvements de la colonne vertébrale, à l'obésité ou à d'autres conditions limitant l'amplitude des mouvements, ou
    • essoufflement ou vertiges en cas de flexion vers l'avant
99400280 Pince longue MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans  
Note de tableau 1

En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article.

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9.5 Alimentation

9.5.1 Aides à l'allaitement

La date de naissance du bébé doit être indiquée sur l'ordonnance ou la recommandation écrite.

La location ou l'achat d'un tire-lait électrique sera couvert après la naissance de l'enfant seulement et si le parent ou le nourrisson présente des complications médico-physiques qui affectent le processus physiologique normal de l'allaitement. Une autorisation préalable et une documentation médicale à l'appui de la demande sont requises.

Les informations suivantes doivent être fournies :

  • le motif pour lequel le tire-lait électrique est médicalement nécessaire;
  • la date de naissance;
  • le poids du bébé;
  • la durée pour laquelle le tire-lait électrique est nécessaire.

Le Programme des SSNA a créé un Formulaire de recommandation de tire-lait électrique, disponible sur le site Web d'Express Scripts destiné aux fournisseurs et aux clients du Programme des SSNA, qui peut être imprimé et transmis au prescripteur pour faciliter la demande.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400932 Téterelles MD, IP, IA, IAA, SFA, R.D., Dt.P GEN Non 6 téterelles par 3 mois Couverture maximale de 6 mois
99401153 Tire-lait, électrique, achat MD, IP, IA, SFA, R.D., Dt.P GEN Oui 1 aux 3 ans  
99400658 Tire-lait, électrique, location MD, IP, IA, SFA, R.D., Dt.P GEN Oui  
  • loué 1 mois à la fois
  • dans les endroits où la location n'est pas disponible ou l'achat est plus rentable, envisagez la couverture d'un tire-lait électrique standard
  • toutes les fournitures nécessaires pour le fonctionnement d'un tire-lait électrique de qualité hospitalière sont incluses dans les frais de location mensuels
99400317 Tire-lait, manuel MD, IP, IA, IAA, SFA, R.D., Dt.P GEN Non Un par naissance  

9.5.2 Aides à l'alimentation

9.5.2.1 Biberons et tétines spécialisés

L'enfant, âgé de 0 à 18 ans, présente des défis complexes en matière d'alimentation pour lesquels un biberon et une tétine ordinaires ne répondent pas à ses besoins.

Information requise :

  • formulaire d'autorisation préalable complété et signé;
  • marque, modèle, coût et quantité de l'article demandé;
  • ordonnance;
  • évaluation clinique de l'alimentation et de la déglutition*, qui comprend :
    • diagnostic;
      • veuillez noter que des informations générales telles qu'une difficulté d'alimentation ne sont pas suffisantes pour permettre la revue de la demande.
    • préoccupations physiques, par exemple, fente labiale ou palatine, voûte palatine haute, séquences syndromiques, etc.;
    • motricité orale, par exemple, mauvaise étanchéité des lèvres, réduction des mouvements de la langue, réduction du réflexe nauséeux, etc.;
    • problèmes d'alimentation ou de déglutition, par exemple, étouffement, toux, succion réduite, etc.;
    • alimentation actuelle, y compris les consistances sécuritaires et non sécuritaires;
    • recommandation concernant les bouteilles et tétines spécialisées;
    • tout autre information pertinente à l'appui de l'examen.
  • les tétines de remplacement seront envisagées lorsque le client répond aux critères de la trousse d'alimentation spécialisée et qu'une tétine de remplacement est nécessaire pour l'une des raisons suivantes :
    • tétine endommagée, par exemple, fissurée, qui fuit, déchirée, etc.;
    • une taille de tétine différente est requise, par exemple, la taille de la tétine fournie avec la trousse n'est pas adaptée à l'âge de développement de l'enfant ou à ses capacités d'alimentation fonctionnelles, ou l'enfant a dépassé la taille de la tétine.

*Un Formulaire d'évaluation des biberons et tétines spécialisés est disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du Programme des SSNA. Lorsqu'il est complété et signé par un prescripteur reconnu par les SSNA, ce formulaire peut également être utilisé comme ordonnance ou recommandation de biberons et tétines spécialisés. Veuillez noter : si un autre rapport d'évaluation de l'alimentation et de la déglutition est soumis, le clinicien doit inclure les renseignements d'évaluation requis.

L'achat de la trousse d'alimentation spécialisée, biberon et tétine, et les tétines de remplacement seront considérés pour la couverture seulement après la naissance de l'enfant.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400288 Arrête-nourriture MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG. GEN Non 1 aux 5 ans  
99400287 Manche rembourré ou bracelet universel MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG. GEN Non 1 aux 5 ans  
99400289 Napperon antidérapant MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG. GEN Non 1 aux 5 ans  
99401133 Table de lit, achat MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PTH GEN Oui    
99401145 Table de lit, location MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PTH GEN Oui   Loué pour 1 mois à la fois
99401279 Tasse adaptée MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PTH GEN Non 1 par année  
99400291 Ustensile spécialisé, couteau MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PTH GEN Non 1 aux 5 ans  
99400292 Ustensile spécialisé, cuillère MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PTH GEN Non 1 aux 5 ans  
99400290 Ustensile spécialisé, fourchette ou fourchette cuillère MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PTH GEN Non 1 aux 5 ans  
99401367 Trousse d'alimentation spécialisée, biberon et tétine MD, IP, SFA, ORTHOPH., IA, ERG. GEN Oui Total de 8 biberons et 8 tétines tous les 6 mois
  • comprend le ou les biberons, tétines, valves, etc.
  • pour les problèmes d'alimentation complexes qui empêchent le nourrisson d'utiliser un biberon et une tétine réguliers pour obtenir une nutrition adéquate.
  • un maximum de 8 bouteilles et 8 tétines indépendamment des quantités l'emballage.
99401368 Tétine de remplacement, pour trousse d'alimentation spécialisée MD, IP, SFA, ORTHOPH., IA, ERG. GEN Oui Total de 4 tétines tous les 3 mois
  • pour tétines endommagées ou si une taille de tétine différente est requise.
  • le remplacement de la tétine doit être envisagé lorsqu'il est plus rentable que le remplacement de la trousse.
Note de tableau 1

En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article.

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9.5.3 Alimentation entérale

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400657 Alimentation entérale, autres fournitures, adaptateur et bouchon MD, IP, IA, R.D., Dt.P GEN Non 12 par année Adaptateur qui offre une connexion entre les ensembles d'alimentation et les tubes, ou les ensembles d'extension
99400655 Alimentation entérale, autres fournitures, cathéter ou tubulure pour gastrostomie MD, IP, IA, R.D., Dt.P GEN Non 12 par année Inclus également : tube jéjunal ou un tube jéjunal MIC-KEY
99400656 Alimentation entérale, autres fournitures, ensemble de rallonge MD, IP, IA, R.D., Dt.P GEN Non 24 par année Dispositif qui se branche au système d'alimentation principal. Pourrait inclure des ensembles d'extension tels qu'un bolus ou un ensemble d'extension en Y, pour le sac d'alimentation

Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas sur présentation d'une justification médicale
99400286 Autres fournitures pour alimentation entérale, tubulure nasogastrique MD, IP, IA, R.D., Dt.P GEN Non 24 par année  
99400767 Boutons alimentation entérale, tube MD, IP, IA, R.D., Dt.P GEN Oui 3 par année Tube gastrique à profil bas, bouton, qui repose sur le dessus de la paroi abdominale, maintenu en place par un ballon rempli d'eau, et est utilisé pour fournir de la nutrition et des médicaments
99400654 Contenant rigide pour alimentation par gravité Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 24 par année  
99400651 Fournitures pour alimentation par gravité, ensemble pour administration avec sac Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Combinaison de sac d'alimentation avec tubulure

Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99400652 Fournitures pour alimentation par gravité, ensemble pour administration sans sac Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Tubulure d'ensemble d'alimentation par gravité, sans le sac

Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99400285 Fournitures pour pompe d'alimentation, sac MD, IP, IA, R.D., Dt.P GEN Non 1 par jour Comprend un sac d'alimentation avec tubulure (pointes). Il peut comprendre un ensemble de sacs doubles tel qu'une combinaison de sacs d'alimentation et de rinçage

Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99400283 Pompe à gavage, achat MD, IP, IA, R.D., Dt.P GEN Oui 1 aux 5 ans Documentation médicale qui démontre l'incapacité du client à recevoir une alimentation par gravité.
99400282 Pompe à gavage, location MD, IP, IA, R.D., Dt.P GEN Oui    
99401124 Sac à dos, pompe MD, IP, IA, ERG., R.D., Dt.P GEN Oui 1 par année  
99400653 Sac pour alimentation par gravité Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Sac d'alimentation par gravité sans tubulure

Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99400530 Seringue d'alimentation, 3cc/mL, jetable Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99401538 Seringue d'alimentation ENFit, 3cc/mL, jetable Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99400535 Seringue d'alimentation, 5cc/mL, jetable Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99401522 Seringue d'alimentation ENFit, 6cc/mL, jetable Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99400539 Seringue d'alimentation, 10cc/mL, jetable Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99401523 Seringue d'alimentation ENFit, 12cc/mL, jetable Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99400548 Seringue d'alimentation, 20cc/mL, jetable Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99401539 Seringue d'alimentation ENFit, 20cc/mL, jetable Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99401524 Seringue d'alimentation, 35cc/mL, jetable Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99401525 Seringue d'alimentation, 60cc/mL, jetable Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Non 1 par jour Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99401246 Seringue d'alimentation, autre, jetable Initial : MD, IP, IA, R.D., Dt.P

Renouvellement : IAA		 GEN Oui 1 par jour Une quantité dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement sera prise en considération au cas par cas pour les enfants prématurés ou immunodéprimés et les patients qui ont subi une transplantation
99400476 Solvants pour adhésifs, 50 lingettes par boîte ou 50ml par bouteille MD, IP, IA, R.D., Dt.P GEN Non 6 boîtes par année Pour l'utilisation à long terme d'adhésifs, par exemple, soins de stomie, pansement, rubans.
99400411 Tampons protecteurs ou aérosol MD, IP, IA, R.D., Dt.P GEN Non 4 par année  
99400284 Tige pour pompe à gavage, tige pour perfusion intraveineuse MD, IP, IA, IAA, ERG., R.D., Dt.P GEN Oui À vie  

9.6 Affirmation du genre

Les fournisseurs doivent conserver les renseignements suivants dans le dossier du client :

9.6.1 Haut du corps

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400922 Soutien-gorge, pour coussinet de soutien-gorge MD, IP, PSY (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TS (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TSCA (Alb., B.-C)
IPA (Man., Sask., Alb., B.-C., Yn)
Associé en psychologie (Î.-P.-É, Ont., Man., Yn)
ERG. (Ont.)
PA (Qc, Ont., Yn)
TCF (Qc, Yn)
Thérapeute en counseling autorisé (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Yn) 		GEN Non 3 par année  
99400921 Soutien-gorge, coussinet, paire MD, IP, PSY (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TS (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TSCA (Alb., B.-C)
IPA (Man., Sask., Alb., B.-C., Yn)
Associé en psychologie (Î.-P.-É, Ont., Man., Yn)
ERG. (Ont.)
PA (Qc, Ont., Yn)
TCF (Qc, Yn)
Thérapeute en counseling autorisé (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Yn) 		GEN Non 1 aux 2 ans  
99400920 Vêtement pour le haut du corps, par exemple, camisoles de compression pour la poitrine MD, IP, PSY (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TS (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TSCA (Alb., B.-C)
IPA (Man., Sask., Alb., B.-C., Yn)
Associé en psychologie (Î.-P.-É, Ont., Man., Yn)
ERG. (Ont.)
PA (Qc, Ont., Yn)
TCF (Qc, Yn)
Thérapeute en counseling autorisé (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Yn) 		GEN Non 2 par année  

9.6.2 Bas du corps

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400928 Dilatateurs vaginaux, ensemble (4) MD, IP, PSY (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TS (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TSCA (Alb., B.-C)
IPA (Man., Sask., Alb., B.-C., Yn)
Associé en psychologie (Î.-P.-É, Ont., Man., Yn)
ERG. (Ont.)
PA (Qc, Ont., Yn)
TCF (Qc, Yn)
Thérapeute en counseling autorisé (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Yn) 		GEN Non 1 aux 5 ans  
99400929 Dilatateur vaginal, simple MD, IP, PSY (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TS (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TSCA (Alb., B.-C)
IPA (Man., Sask., Alb., B.-C., Yn)
Associé en psychologie (Î.-P.-É, Ont., Man., Yn)
ERG. (Ont.)
PA (Qc, Ont., Yn)
TCF (Qc, Yn)
Thérapeute en counseling autorisé (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Yn) 		GEN Non 1 aux 5 ans  
99400927 Dispositif pour uriner debout MD, IP, PSY (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TS (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TSCA (Alb., B.-C)
IPA (Man., Sask., Alb., B.-C., Yn)
Associé en psychologie (Î.-P.-É, Ont., Man., Yn)
ERG. (Ont.)
PA (Qc, Ont., Yn)
TCF (Qc, Yn)
Thérapeute en counseling autorisé (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Yn) 		GEN Non 1 par année  
99400924 Prothèse pénienne MD, IP, PSY (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TS (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TSCA (Alb., B.-C)
IPA (Man., Sask., Alb., B.-C., Yn)
Associé en psychologie (Î.-P.-É, Ont., Man., Yn)
ERG. (Ont.)
PA (Qc, Ont., Yn)
TCF (Qc, Yn)
Thérapeute en counseling autorisé (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Yn) 		GEN Non 1 par année  
99400925 Prothèse pénienne, avec dispositif pour uriner debout MD, IP, PSY (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TS (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TSCA (Alb., B.-C)
IPA (Man., Sask., Alb., B.-C., Yn)
Associé en psychologie (Î.-P.-É, Ont., Man., Yn)
ERG. (Ont.)
PA (Qc, Ont., Yn)
TCF (Qc, Yn)
Thérapeute en counseling autorisé (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Yn) 		GEN Non 1 par année  
99400926 Prothèse pénienne, harnais, sous-vêtements de type caleçon ou sangle MD, IP, PSY (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TS (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TSCA (Alb., B.-C)
IPA (Man., Sask., Alb., B.-C., Yn)
Associé en psychologie (Î.-P.-É, Ont., Man., Yn)
ERG. (Ont.)
PA (Qc, Ont., Yn)
TCF (Qc, Yn)
Thérapeute en counseling autorisé (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Yn) 		GEN Non 1 par année  
99400923 Vêtement pour le bas du corps, par exemple, Culotte gaff MD, IP, PSY (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TS (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Qc, Ont., Man., Sask., Alb., C.-B., Yn)
TSCA (Alb., B.-C)
IPA (Man., Sask., Alb., B.-C., Yn)
Associé en psychologie (Î.-P.-É, Ont., Man., Yn)
ERG. (Ont.)
PA (Qc, Ont., Yn)
TCF (Qc, Yn)
Thérapeute en counseling autorisé (T.-N.-L., Î.-P.-É, N.-É., N.-B., Yn) 		GEN Non 2 par année  
99400435 Gel lubrifiant, 1 tube MD, IP, IA, IAA GEN Non 12 aux 3 mois Tube de 114g
99400919 Gel lubrifiant, sachet, usage unique MD, IP, IA, IAA GEN Non 400 aux 3 mois Taille du sachet : 2.7g - 5g
Veuillez noter : Les services de santé mentale destinés aux résidents des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, lorsqu'ils se trouvent sur leur territoire, sont fournis par le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et le gouvernement du Nunavut.

9.7 Aides au soulèvement et au transfert

9.7.1 Barre d'appui

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400322 Barre d'appui, pour lit, achat MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 10 ans
  • inclut une barre d'appui de style pivotement, pivot ou statique
  • amovible
  • peut se fixer au cadre de lit à l'aide de pièces, ou sur le sommier avec des courroies. L'article peut aussi avoir une base que l'on glisse entre le sommier et le matelas
  • le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge du dispositif loué pour 1 mois à la fois
  • loué pour 1 mois à la fois
99400323 Barre d'appui, pour lit, location MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Oui  
Note de tableau 1

En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article.

Retour à la référence de la note de tableau 1 réferreur

9.7.2 Lève-personne

Critères d'admissibilité pour les lève-personnes :

  • le client présente une déficience motrice chronique de longue durée nécessitant une assistance maximale pour effectuer un transfert sécuritaire entre son lit et son fauteuil roulant ou la salle de bain. Remarque : Dans le cadre du Programme des SSNA, les lève-personnes ne seront approuvés que pour les transferts entre ces endroits;
  • le poids du client se situe dans les limites de la capacité de charge du lève-personne et de la toile;
  • un ergothérapeute ou un physiothérapeute a réalisé une évaluation du client à son domicile. La capacité des proches aidants à utiliser le lève-personne a été prise en compte;
  • un seul lève-personne peut être admissible à la couverture lors de la période des lignes directrices suggérées pour le remplacement et l’article doit être le plus économique qui répond aux besoins médicaux du client.

Critères d’admissibilité spécifiques pour les lève-personnes sur rail :

  • le lève-personne et le système de rail doivent être portables. Les lève-personnes fixes sur rail et les rails permanents ne sont pas admissibles à la couverture;
  • si le client a un lève-personne hydraulique couvert par le programme et que son état médical ou son environnement change de façon significative, une demande pour un lève-personne sur rail pourra être revue.

Critères d’admissibilité spécifiques pour les lève-personnes hydrauliques :

  • le lève-personne doit être portable;
  • le lève-personne doit s’intégrer dans l’environnement d’utilisation prévu; en tenant compte du type de revêtement du sol, de la présence de seuils, et de la hauteur du lit.

9.7.2.1 Information requise

Une autorisation préalable est requise. L'évaluation de l'ergothérapeute ou du physiothérapeute doit comprendre :

  • une justification pour laquelle le lève-personne demandé est nécessaire;
  • une justification médicale doit être fournie dans le cas d'une demande concernant les toiles de lève-personne spécialisées;
  • la taille et le poids du client;
  • l'état médical, physique, cognitif et fonctionnel du client, comprenant sa mobilité et sa méthode de transfert;
  • toute autre information pertinente;
  • fabricant, modèle et capacité de poids de l'appareil;
    • le bon de commande du fabricant dûment rempli.
Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400953 Accessoires pour lève-personne, sur rail, au plafond MD, IP, ERG., PHT GEN Oui   Les exemples incluent une balance nécessaire pour un traitement médical (par exemple, la dialyse) et un bras extensible. Une justification médicale est requise.
99400952 Batterie pour lève-personne, sur rail, au plafond, remplacement   GEN Oui 1 aux 2 ans  
99400324 Lève-personne, hydraulique, motorisé MD, IP, ERG., PHT GEN Oui 1 aux 7 ans Levier style Hoyer motorisé avec un bras de charge et mat, une base mobile montée sur roues. Pour transferts passifs à l'aide d'une toile.
99400325 Lève-personne, hydraulique, standard MD, IP, ERG., PHT GEN Oui 1 aux 7 ans Levier style Hoyer avec un bras de charge et mat, une base mobile montée sur roues. À commande manuelle. Pour transferts passifs à l’aide d’une toile.
99400949 Lève-personne, sur rail, portable et rail portable MD, IP, ERG., PHT GEN Oui 1 aux 7 ans Conçu pour soulever le corps à partir d’en haut à l’aide d’une toile. Comprend:
  • un lève-personne sur rail portable avec point de fixation de la toile;
  • un système de rail portable;
  • un bloc-batterie.
99400950 Lève-personne, sur rail, portable MD, IP, ERG., PHT GEN Oui 1 aux 7 ans Comprends un moteur, bloc- batterie et point de fixation de la toile
Remarque : Un lève-personne sur rail portable peut être admissible à une couverture s’il est utilisé sur un rail permanent ayant été financé ou installé par une autre source de financement.
994001540 Toile pour lève-personne, transfert passif MD, IP, ERG., PHT GEN Oui 2 aux 2 ans Réutilisable, pour transfert par suspension. Doit être compatible avec le modèle de lève-personne choisi.

9.7.3 Poteau d'appui

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400321 Poteau d'appui, du plancher au plafond, standard MD, IP, ERG., PHT GEN Non 1 aux 10 ans
  • Le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge du dispositif
99401529 Poteau d'appui, du plancher au plafond, bariatrique MD, IP, ERG., PHT GEN Non 1 aux 10 ans
  • Le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge du dispositif

9.7.4 Trapèze

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400329 Trapèze, achat MD, IP, ERG., PHT GEN Oui À vie  
99401134 Trapèze, bariatrique, achat MD, IP, ERG., PHT GEN Oui À vie  
99400330 Trapèze, location MD, IP, ERG., PHT GEN Oui   Loué pour 1 mois à la fois

9.7.5 Transfert

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400327 Ceinture pour transfert MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 par année  
99400902 Disque de transfert MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Oui    
99400309 Lève-jambe MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 5 ans  
99400328 Planche de transfert MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Non 1 aux 10 ans  
Note de tableau 1

En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article.

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9.8 Lits d'hôpital à domicile et accessoires

Pour tous les articles, les fournisseurs doivent soumettre les renseignements suivants pour obtenir une autorisation préalable :

Les clients qui ont besoin d'un lit d'hôpital et de barrières doivent utiliser le code de lit d'hôpital électrique avec barrières : code 99401125 ou de lit d'hôpital électrique avec barrières – bariatrique : code 99401126. Le code pour les barrières de lit d'hôpital : code 99401384 n'est pas admissible à la couverture en même temps que les codes pour le lit d'hôpital électrique : code 99401382 ou le lit d'hôpital électrique – bariatrique : code 99401383, à moins qu'il ne soit plus rentable de réclamer ces articles séparément.

9.8.1 Lits et barrières de lit

Un lit d’hôpital électrique est un lit de qualité médicale doté de commandes électriques permettant d’ajuster à la fois la hauteur du lit et la position de la tête et du pied du lit. Les barrières sont conçues pour être utilisées avec un lit d’hôpital et servent à faciliter la mobilité au lit, le repositionnement, les transferts ou à prévenir les chutes.

Le lit d’hôpital électrique recommandé doit être compatible, lorsque cela est approprié, avec les autres dispositifs médicaux du client, tels qu’un lève-personne ou un trapèze. Le cadre doit être monté sur roulettes et fabriqué avec des matériaux faciles à nettoyer et à désinfecter. Le lit d’hôpital doit être destiné à un seul occupant et respecter les normes de sécurité en vigueur. Les capacités de charge des dispositifs doivent être respectées.

Caractéristiques de lit non admissibles à la couverture :

  • lits de type résidentiel;
  • bases, plateformes et têtes ou pieds de lit recouverts de tissu;
  • fonctions de massage.
Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401382 Lit d'hôpital électrique MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui 1 aux 7 ans
  • l'ensemble comprend le cadre, la tête de lit, le pied de lit;
  • le lit a une capacité de poids d'au moins 350 lb;
  • comprend les lits d'hôpitaux électriques et les longs lits d'hôpitaux électriques
99401383 Lit d'hôpital électrique, bariatrique MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui 1 aux 7 ans
  • l'ensemble comprend le cadre, la tête de lit, le pied de lit;
  • plus grande taille et capacité de poids (d'au moins 500 lb) que le lit d'hôpital électrique standard;
  • comprend les lits d'hôpitaux bariatriques électriques et les longs lits d'hôpitaux bariatriques électriques
99401125 Lit d'hôpital électrique avec barrières MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui 1 aux 7 ans
  • l'ensemble comprend le cadre, la tête de lit, le pied de lit et les barrières;
  • le lit a une capacité de poids d'au moins 350 lb;
  • comprend les lits d'hôpitaux électriques avec barrières et les longs lits d'hôpitaux électriques avec barrières
99401126 Lit d'hôpital électrique avec barrières - bariatrique MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui 1 aux 7 ans
  • l'ensemble comprend le cadre, la tête de lit, le pied de lit et les barrières;
  • plus grande taille et capacité de poids, d'au moins 500 lb, que le lit d'hôpital électrique standard;
  • comprend les lits d'hôpitaux bariatriques électriques avec barrières et les longs lits d'hôpitaux bariatriques électriques avec barrières
99401136 Location - Lit d'hôpital électrique avec barrières MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui   Comprend la location d’un matelas standard pour lit d’hôpital.
99401384 Barrières de lit d'hôpital, paire MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui 1 aux 7 ans Barrières disponibles dans les styles suivants : barrières d’assistance (petites barrières pour les transferts et la mobilité au lit), barrières partielles/demi-barrières et barrières complètes.

9.8.2 Matelas

Tous les matelas de lit d’hôpital doivent être de qualité médicale et conçus pour une utilisation sur un lit d’hôpital destiné à un seul occupant. Les matelas doivent respecter les normes de sécurité applicables. Ils doivent être munis d’une housse facile à nettoyer et à désinfecter. Les capacités de charge des dispositifs doivent être respectées.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401128 Matelas de lit d'hôpital régulier MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui 1 aux 5 ans
  • généralement construit avec différentes densités de mousse
  • comprend un matelas de lit régulier et un long matelas de lit d'hôpital
99401130 Matelas à réduction de pression MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui 1 aux 5 ans
  • conçu pour fournir un niveau plus élevé de réduction de la pression pour les clients à risque de lésions cutanées ou ulcères de pression
  • construit avec différentes densités de mousse, une combinaison de couches de mousse ou de gel, ou de mousse avec insertions de gel ou d'air statique
  • comprend un matelas à réduction de pression et un long matelas à réduction de pression
Le matelas à réduction de pression : code 99401130 et le long matelas à réduction de pression ne peuvent pas être réclamés avec un surmatelas non alimenté : code 99400314 ou un surmatelas alimenté : code 99401132
99401129 Matelas de lit bariatrique MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui 1 aux 5 ans
  • généralement construit avec différentes densités de mousse
  • taille plus grande et capacité de poids plus élevée, d'au moins 500 lb, qu'un matelas de lit régulier
  • comprend un matelas de lit bariatrique et un long matelas de lit bariatrique
99401131 Matelas à réduction de pression bariatrique MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui 1 aux 5 ans
  • conçu pour fournir un niveau plus élevé de réduction de la pression pour les clients à risque de lésions cutanées ou d'ulcères de pression
  • généralement construit avec différentes densités de mousse, une combinaison de couches de mousse ou de gel, ou de mousse avec inserts de gel ou d'air statique
  • plus grande taille et plus grande capacité de poids, d'au moins 500 lb, qu'un matelas à réduction de pression régulier
  • comprend un matelas de lit régulier et un long matelas de lit d'hôpital
Le matelas à réduction de pression bariatrique et le long matelas à réduction de pression bariatrique ne peuvent pas être réclamés avec un surmatelas non alimenté : code 99400314 ou un surmatelas alimenté : code 99401132
99401385 Location, matelas de lit d'hôpital MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui   Pour la location de matelas de soulagement de pression uniquement :
  • La location de matelas standard pour lit d’hôpital est incluse dans le code de prestation 99401136 – Location : lit d’hôpital électrique avec barrières, lorsqu’ils sont loués ensemble.

9.8.3 Surmatelas

Un surmatelas est une surface anti-pression conçue pour être utilisée sur un matelas. Il doit être destiné à une seule personne à la fois. Le surmatelas doit respecter les normes de sécurité applicables et être fabriqué avec des matériaux faciles à nettoyer et à désinfecter. Les capacités de charge des dispositifs doivent être respectées.

Si un lit d'hôpital est utilisé, un matelas à réduction de pression doit être envisagé avant un surmatelas.

Les surmatelas ne peuvent pas être réclamés avec un matelas à réduction de pression : code 99401130 ou un matelas à réduction de pression bariatrique : code 99401131.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400314 Surmatelas non alimenté MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui 1 aux 5 ans Une surface de réduction de la pression de qualité médicale faite de mousse, de gel ou de compartiments gonflés à l'air
99401132 Surmatelas alimenté MD, IP, ERG., PHT, IA de soins à domicile GEN Oui 1 aux 5 ans Une surface de réduction de la pression de qualité médicale fabriqué avec des compartiments gonflés à l’air, alimentée par un moteur

9.9 Fournitures médicales non catégorisées

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400471 Abonnement MedicAlert MD, IP, IA, Inh. ou TRA, IAANote de tableau 1 GEN Oui 1 aux 5 ans  
99400877 Miroir d'examen MD, IP, IA, IAANote de tableau 1, ERG., PHT GEN Oui À vie  
99400765 Tensiomètre avec brassard, électronique MD, IP, SFA GEN Non 1 aux 5 ans  
99401270 Thermomètre oral numérique MD, IP, IA, IAANote de tableau 1 GEN Non 1 aux 5 ans  
Note de tableau 1

En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article.

Retour à la référence de la note de tableau 1 réferreur

9.10 Services

9.10.1 Réparations

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400293 Réparations, aides à l'alimentation   GEN Oui    
99400331 Réparations, aides au soulèvement et au transfert   GEN Oui   Comprend tous les lève-personnes et les aides au transfert.
99400307 Réparations, aides pour le bain et la toilette   GEN Oui    
99400938 Réparations, chaise élévatrice pour le bain, à piles   GEN Oui    
99401135 Réparations, lit d'hôpital électrique   GEN Oui   Garantie de 6 mois

9.10.2 Livraison

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400930 Livraison, articles d'affirmation du genre   GEN Non    
99401137 Livraison, lit ou matelas de lit d'hôpital électrique   GEN Oui   Les bordereaux doivent être fournis
99401266 Livraison, soins personnels   GEN Oui    

9.10.3 Installation

L'installation est le processus d'assemblage de l'équipement conformément aux directives du fabricant, dans l'espace désigné au domicile du client, afin qu'il puisse être utilisé en toute sécurité.

Les renseignements suivants sont requis pour les demandes d'installation :

  • un formulaire d'autorisation préalable (AP) dûment rempli et signé, indiquant les articles à installer;
  • l'adresse complète du lieu d'installation et, si disponible, l'emplacement précis dans la résidence (par exemple : chambre à coucher ou salle de bain);
  • le coût de l'installation de l'équipement (selon la grille tarifaire du programme pour les installations).

Remarque : Lorsque demandé par la région du Programme des SSNA, les fournisseurs doivent soumettre une documentation confirmant que l'installation a été effectuée. Cette information doit être conservée dans le dossier du client. Le Programme des SSNA ne couvrira pas les frais d'installation si ce service est offert gratuitement à d'autres clients payants.

Services inclus dans le prix :

  • le temps de déplacement du technicien pour se rendre au domicile du client où l'équipement est installé et en revenir;
  • le test de l'équipement installé afin de s'assurer de son bon fonctionnement;
  • la formation offerte au client ou au soignant sur l'utilisation sécuritaire et l'entretien de l'équipement.

Exclusions :

  • le réaménagement d'un article d'une pièce à une autre (par exemple : barre de soutien du sol au plafond) ou après un déménagement vers une autre résidence principale;
  • une demande de réparation ou de remplacement d'une pièce défectueuse sur un appareil existant n'est pas considérée comme une installation (par exemple : remplacement d'une barrière de lit cassée sur un lit d'hôpital);
  • les installations permanentes impliquant la fixation de l'équipement par perçage dans les murs, les plafonds ou les planchers ne seront pas couvertes.
Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401381 Installation, lit d'hôpital électrique   GEN Oui Installation unique Cela comprend le test de l'équipement afin de s'assurer qu'il fonctionne correctement, ainsi que la formation offerte au client ou au soignant sur l'utilisation et l'entretien de l'équipement.

Comprend également l'installation d'un matelas régulier ou d'un matelas à réduction de pression.

Ce code d'installation peut être appliqué aux éléments suivants :
  • 99401125 : Lit d'hôpital électrique avec barrières
  • 99401126 : Lit d'hôpital électrique avec barrières – bariatrique
  • 99401382 : Lit d'hôpital électrique
  • 99401383 : Lit d'hôpital électrique, bariatrique
99401520 Installation, aide au transfert   GEN Oui Installation unique Cela comprend le test de l'équipement afin de s'assurer qu'il fonctionne correctement, ainsi que la formation offerte au client ou au soignant sur l'utilisation et l'entretien de l'équipement.

Ce code d'installation peut être appliqué aux éléments suivants :
  • 99400322 : Barre d'appui, pour lit, achat
  • 99400949 : Lève personne, sur rail, portable et rail portable
  • 99400950 : Lève personne, sur rail, portable
  • 99400321 : Poteau d'appui, du plancher au plafond, standard
  • 99401529 : Poteau d’appui, du plancher au plafond, bariatrique
  • 99400329 : Trapèze, achat
  • 99401134 : Trapèze, bariatrique, achat

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