13.0 Liste des prestations des équipements et fournitures médico-chirurgicaux

Date d'entrée en vigueur : 21 mars 2025

La liste suivante d'équipement médical et de fournitures médicales (EMFM) contient les articles et services médico-chirurgicaux admissibles par le programme des services de santé non assurés (SSNA) pour les Premières Nations et les Inuit admissibles. Vous trouverez également des renseignements sur les politiques de couverture, les codes des articles, les exigences en matière d'autorisation préalable et les lignes directrices en vigueur et suggérées pour le remplacement.

Table des matières

13.1 Information générale

13.1.1 Politiques générales

Des informations communes aux équipements médicaux et fournitures médicales (EMFM) se retrouvent dans les politiques générales.

13.1.2 Exigences relatives aux prescripteurs et fournisseurs

Les ordonnances ou les recommandations pour la couverture des articles et des services médico-chirurgicaux doivent être initiées par les professionnels de la santé identifiés comme prescripteurs de l'article dans le cadre du programme des SSNA. Les articles prescrits par des prescripteurs non reconnus par le programme des SSNA entraîneront des refus ou l'annulation des demandes de paiement.

Voici une liste des abréviations des prescripteurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le prescripteur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des prescripteurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

  • ERG. — Ergothérapeute;
  • IA — Infirmière autorisée;
  • IA — Infirmière autorisée pour les renouvellements seulement — l'ordonnance ou la recommandation initiale doit être fournie par IP, ISPSC, MD, PSCC(C);
  • IAA — Infirmière auxiliaire autorisée lorsqu'elle relève de son champ d'exercice dans sa province ou son territoire;
  • IP — Infirmière praticienne;
  • ISPSC — Infirmière spécialisée en plaie, stomie et continence;
  • MD — Médecin;
  • PHT — Physiothérapeute;
  • PSCC(C) — Plaies, stomies et continence certifié(e) (Canada);
  • SFA — Sage-femme autorisée.

Voici une liste des abréviations des fournisseurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le fournisseur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des fournisseurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

  • GEN — Une pharmacie ou un fournisseur d'articles généraux d'EMFM inscrit au programme des SSNA;
  • GEN-CCGF — Pharmacie ou fournisseur d'EMFM dont les membres du personnel détiennent une attestation de préposé à l'essayage certifié pour les vêtements de compression.

13.1.3 Exigences en matière d'autorisation préalable

Les exigences générales d'autorisation préalable peuvent être trouvées dans les politiques générales.

Pour amorcer le processus, le Formulaire d'autorisation préalable – Médico-chirurgicaux, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA, et les documents requis ci-dessous doivent être fournis à votre bureau régional du programme des SSNA :

  • l'ordonnance ou le formulaire de recommandation ou de référence signé par un prescripteur reconnu par le programme des SSNA pour l'article demandé;
  • information sur l'article : nom du fabricant, code de produit du fabricant, nom complet du produit, taille du produit (le cas échéant), quantité et la date de début et de fin;
  • une évaluation détaillée, le cas échéant;
  • autre renseignement dont dispose le médecin, l'infirmière praticienne, l'ergothérapeute, le physiothérapeute ou le fournisseur pour justifier la demande;
  • un relevé détaillé des prestations de toute tierce partie pour lequel le client serait admissible, par exemple, régime provincial, commission des accidents du travail, assurance privée, régime d'éducation, etc.

13.1.4 Exclusions

En plus de la politique d'exclusion générale énumérée dans les politiques générales, les articles suivants sont exclus de la liste des articles et services médico-chirurgicaux, ne seront pas couverts par le programme des SSNA et ne peuvent faire l'objet d'un appel :

  • les appareils et fournitures de protection contre le milieu ambiant, par exemple, épurateurs d'air, filtres, vêtements et lotions anti-UV, etc.

13.1.5 Garanties

Les fournisseurs doivent respecter la garantie du fabricant.

13.1.6 Réparations

Les réparations qui ne sont pas couvertes par la garantie sont admissibles à la couverture lorsqu'elles sont supportées par une documentation appropriée.

Les règles suivantes s'appliquent :

  • demande d'autorisation préalable est requise pour des réparations dépassant la fréquence recommandée ou le prix des SSNA;
  • la demande doit inclure une ventilation détaillée du coût des pièces, le temps de travail et le tarif;
  • les réparations doivent avoir une garantie minimale de 90 jours.

Une description de toutes les réparations avec des dates, une ventilation détaillée des coûts des pièces, du temps de travail et des tarifs doit être conservée dans le dossier de chaque client.

Remarque : Le programme des SSNA ne couvrira pas le coût de la main-d'œuvre pour les réparations couvertes par la garantie.

13.1.7 Exigences en matière de remplacement

Les lignes directrices suggérées pour le remplacement indiquent la quantité et la fréquence auxquelles un article de prestation sera admissible à la couverture. Les lignes directrices suggérées pour le remplacement sont basées sur les besoins médicaux habituels du client et sur la durée de vie typique de l'appareil.

Le processus de remplacement est le même que celui de l'achat initial.

Toute demande de remplacement nécessite une nouvelle ordonnance.

Pour des informations plus générales, veuillez consulter la section 1.12 Lignes directrices suggérées pour le remplacement.

13.1.7.1 Exigences en matière de remplacement précoce

Les demandes de couverture pour tout remplacement précoce nécessitent une autorisation préalable, une nouvelle ordonnance ainsi que des documents justifiant la nécessité d'un remplacement précoce. Le client doit répondre aux critères d'admissibilité spécifiques du programme et de l'équipement.

Le remplacement précoce d'articles peut être envisagé dans 1 des cas suivants :

  • il y a un changement important dans l'état de santé du client et l'article ne répond plus à ses besoins;
  • l'article ne fonctionne plus correctement, s'est détérioré au cours d'une utilisation normale et n'est plus sous garantie, lorsque le coût de la réparation dépasse le coût d'un nouvel article.

Le programme ne couvre pas le remplacement d'articles perdus, volés ou endommagés en raison d'une mauvaise utilisation ou d'une négligence.

13.1.8 Services inclus dans le prix des SSNA

Les services suivants doivent être inclus dans le prix des SSNA pour être pris en considération :

  • l'évaluation initiale visant à déterminer le type d'article requis;
  • la distribution de l'article, y compris les ajustements nécessaires, la mise en place et l'installation;
  • le suivi : tous les soins continus, y compris les visites de suivi, les appels téléphoniques et la correspondance;
  • l'éducation du client et les instructions sur l'utilisation efficace, la sécurité et l'entretien de l'équipement et  des fournitures.

13.1.9 Terminologie

Code de l'article

Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à Express Scripts Canada pour la facturation.

Autorisation préalable

Confirmation de la couverture du programme donnée par un bureau régional du programme des SSNA à un fournisseur pour s'assurer que le client est admissible à des fournitures médicales et des équipements spécifiques. L'autorisation doit être obtenue principalement pour les articles identifiés comme nécessitant une autorisation préalable avant d'être facturés au programme. Toutes les demandes de paiement, y compris les demandes nécessitant une autorisation préalable, peuvent faire l'objet d'une vérification.

Lignes directrices suggérées pour le remplacement

Nombre maximum d'articles qu'un client peut recevoir sur une période ou une fréquence donnée. La couverture d'articles supplémentaires peut être évaluée au cas par cas. Pour les demandes dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement, une autorisation préalable est requise.

Prix des SSNA

Les renseignements sur les prix des SSNA figurent dans les grilles tarifaires d'EMFM, disponibles sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA.

Lorsqu'un prix des SSNA est établi pour un article, il ne doit pas être réclamé par défaut. Pour être admissibles au paiement, les fournisseurs doivent respecter les conditions du programme des SSNA énoncées dans leur entente de facturation des fournisseurs d'EMFM et soumettre les montants admissibles conformément aux politiques de soumission et de remboursement des demandes de paiement d'EMFM.

13.2 Incontinence

Les SSNA couvrent les articles pour l'incontinence, qui peuvent être un seul type de produit ou une combinaison de différents produits, et qui peuvent être délivrés tous les 3 mois.

Lorsqu'un client soumet une demande d'autorisation préalable pour des articles d'incontinence pour la première fois, le formulaire doit préciser si le besoin d'articles d'incontinence est permanent ou temporaire.

Les clients ayant un besoin temporaire peuvent obtenir une autorisation pour des fournitures d'incontinence allant de 3 mois à 1 an. Les clients ayant une condition temporaire devront fournir une ordonnance ou une recommandation annuelle et se soumettre à une nouvelle évaluation à chaque demande de renouvellement.

Les clients ayant une condition permanente peuvent obtenir une autorisation allant jusqu'à 2 ans de fournitures pour l'incontinence, au lieu de la période habituelle de 1 an. Lorsqu'un client est autorisé pour 2 ans, le fournisseur recevra une autorisation spéciale lui permettant de facturer Express Scripts Canada directement jusqu'au prix des SSNA sans avoir besoin de contacter le bureau régional des SSNA pour obtenir une autorisation pour les ordonnances selon la fréquence et le prix des SSNA au cours de la période approuvée.

Pour les demandes qui dépassent les lignes directrices de remplacement recommandées, les fournisseurs devront faire une demande d'autorisation préalable et fournir une justification médicale.

Remarque :

Les SSNA ne couvrent pas les couches, les serviettes et les piqués pour les enfants de moins de 2 ans.

13.2.1 Couches et serviettes

Pour les couches et les serviettes, la demande doit comprendre les renseignements suivants :

  • un formulaire d'autorisation préalable incluant les pièces justificatives énumérées à la section 13.1.3 Exigences en matières d'autorisation préalable
  • le diagnostic médical indiquant les causes de l'incontinence;
  • le type d'incontinence, urine, matières fécales ou les 2;
  • la période de la journée où l'incontinence a lieu, jour ou nuit;
  • le type de fournitures pour incontinence requis;
  • la taille requise pour les fournitures d'incontinence, ne s'applique pas aux tailles pour enfants ou aux serviettes d'incontinence;
  • la quantité de fournitures pour incontinence requise;
  • autre information à l'appui de la demande, par exemple, condition temporaire ou permanente.

En cas de changement important de l'état de santé du client nécessitant une modification de la fréquence ou des fournitures demandées, une nouvelle évaluation de l'incontinence doit être présentée.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401090 Couche à languette, adulte, Petit (P) ou Moyen (M) MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 450 aux 3 mois Pour les demandes qui dépassent les lignes directrices suggérées pour le remplacement, les fournisseurs devront faire une demande d'autorisation préalable et fournir une justification médicale. La revue sera effectuée au cas par cas.
99401091 Couche à languette, adulte, Grand (G) ou Très grand (TG) MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui
99401092 Couche à languette, adulte, Très très grand (TTG) et plus grand MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui
99401087 Couche ou culotte d'incontinence, adulte, petit (P) ou moyen (M) MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui
99401088 Couche ou culotte d'incontinence, adulte, Grand (G) ou Très grand (TG) MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui
99401089 Couche ou culotte d'incontinence adulte, Très très grand (TTG) et plus grand MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui
99400752 Couche à languette, taille 4 et plus MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 450 aux 3 mois Pour enfants de 2 ans et plus seulement
Pour les demandes qui dépassent les lignes directrices suggérées pour le remplacement, les fournisseurs devront faire une demande d'autorisation préalable et fournir une justification médicale. La revue sera effectuée au cas par cas.
99400939 Couche à languette, taille enfant et Très petit (TP) adulte MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui
99400753 Couche ou culotte, taille 4 et plus MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui
99400940 Couche ou culotte, taille enfant et Très petit (TP) adulte MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui
99400755 Culotte d'incontinence en filet, réutilisable MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 9 aux 3 mois Pour les demandes qui dépassent les lignes directrices suggérées pour le remplacement, les fournisseurs devront faire une demande d'autorisation préalable et fournir une justification médicale. La revue sera effectuée au cas par cas.
99400438 Serviette d'incontinence, jetable MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 450 aux 3 mois Pour les demandes qui dépassent les lignes directrices suggérées pour le remplacement, les fournisseurs devront faire une demande d'autorisation préalable et fournir une justification médicale. La revue sera effectuée au cas par cas.

13.2.2 Piqués

Pour les piqués, la demande doit comprendre les renseignements suivants :

  • un formulaire d'autorisation préalable incluant les pièces justificatives énumérées à la section 13.1.3 Exigences en matières d'autorisation préalable;
  • le type de fournitures pour l'incontinence nécessaires, piqués lavables ou jetables;
  • la taille des fournitures pour l'incontinence demandées;
  • la quantité de fournitures pour l'incontinence nécessaires;
  • incontinence uniquement :
    • diagnostic médical indiquant la cause de l'incontinence;
    • type d'incontinence, urinaire, intestinale ou les 2;
    • la période de la journée où l'incontinence a lieu, jour ou nuit;
    • autres informations pour appuyer la demande, par exemple, condition temporaire ou permanente.
  • stomie uniquement :
    • diagnostic médical ou type de stomie, par exemple, colostomie, iléostomie, urostomie;
    • autres informations pour appuyer la demande, par exemple, condition temporaire ou permanente.
  • soins des plaies uniquement :
    • diagnostic, type de plaie;
    • site et taille de la plaie;
    • autres informations pour appuyer la demande, par exemple, fréquence de changement de pansement par plaie, besoins d'irrigation de la plaie.

En cas de changement important de l'état de santé du client nécessitant une modification de la fréquence ou des fournitures demandées, une nouvelle évaluation de l'incontinence ou de la stomie doit être présentée.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400442 Piqué, jetable MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 150 aux 3 mois Couvert seulement pour les soins liés à l'élimination intestinale, la stomie et les soins de plaies
99400443 Piqué, lavable MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 6 par année
  • grandeurs allant jusqu'à 36 po x 54 po
  • peut être couvert pour les soins d'incontinence et de stomie

13.2.3 Cathéters

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400417 Cathéter, Adaptateur, raccord, fermoir MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui    
99400747 Bandelettes adhésives, génériques, pour sonde MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui    
99400424 Bouchon de sonde MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui    
99400433 Bouteille de nuit, réutilisable MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 4 par année  
99400435 Gel lubrifiant, 1 tube MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non 12 aux 3 mois Tube de 114g
99400919 Gel lubrifiant, sachet, usage unique MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non 400 aux 3 mois Taille du sachet : 2.7g - 5g
99400425 Plateau à cathéter, cathétérisme MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui    
99400426 Plateau à cathéter, irrigation MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui    
99400427 Sangle pour sac à jambe MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 52 par année  
99400431 Sac à jambe, avec tubulure, jetable MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 52 par année  
99400430 Sac à jambe, sans tubulure, jetable MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 52 par année  
99400429 Sac de drainage à jambe, réutilisable MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 4 par année  
99400428 Sac de drainage pour nuit, jetable MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 52 par année  
99400420 Sondes, à demeure MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 4 aux 3 mois  
99400418 Sondes, externes, mâle, jetables MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 90 aux 3 mois  
99400419 Sondes, externes, mâle, réutilisables MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui    
99400421 Sonde, intermittente, régulière MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Non 360 unités aux 3 mois, une autorisation préalable est requise pour plus de 360 unités combinées aux 3 mois  
99401154 Sonde, intermittente, spécialisée MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 360 unités aux 3 mois (une autorisation préalable est requise pour plus de 360 unités combinées aux 3 mois  
99400423 Sondes, irrigation MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui    
99400434 Tubulure de rallonge MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 52 par année  

13.2.4 Dispositif

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400941 Pessaire MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA pour les renouvellements seulement GEN Non 1 aux 6 mois  

13.3 Stomie

13.3.1 Sac à stomie une pièce

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400906 Collerette convexe avec sac fermé, colostomie ou iléostomie MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 120 aux 3 mois  
99400730 Collerette convexe avec sac à vider, colostomie ou iléostomie MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 50 aux 3 mois  
99400732 Collerette convexe avec sac à vider, urostomie MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 50 aux 3 mois  
99400406 Collerette plate avec sac à vider, colostomie ou iléostomie MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 50 aux 3 mois  
99400905 Collerette plate avec sac fermé, colostomie ou iléostomie MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 120 aux 3 mois  
99400731 Collerette plate avec sac à vider, urostomie MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 50 aux 3 mois  

13.3.2 Sac à stomie deux pièces

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400743 Collerette convexe MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 50 aux 3 mois  
99400742 Collerette plate MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 50 aux 3 mois  
99400415 Sac à vider, colostomie ou iléostomie MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 30 aux 3 mois  
99400745 Sac à vider, urostomie MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 30 aux 3 mois  
99400414 Sac fermé, colostomie ou iléostomie MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 120 aux 3 mois  

13.3.3 Fournitures et dispositifs pour stomisés

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400763 Adapteur, raccord, fermoir stomie ou cathéter MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 12 par année  
99400884 Anneaux d'étanchéité moulable MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui    
99400410 Barrière cutanée MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 50 aux 3 mois  
99400400 Ceinture, stomie MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 3 par année  
99400412 Cône pour stomie, irrigation MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 6 par année  
99400783 Couvre-sac MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 4 par année  
99400401 Disques convexes MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 30 aux 3 mois  
99400782 Émulsifiant pour mucus MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400402 Filtres MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 2 boîtes de 50 par année  
99400409 Flocons ou capsules absorbantes MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 2 par année Paquet de 90
99400403 Gel lubrifiant MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 12 par année  
99400738 Manchon d'irrigation pour stomie MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 30 aux 3 mois  
99400408 Pâte protectrice MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 3 aux 3 mois  
99400739 Plaque de plastique MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 3 aux 3 mois  
99400398 Poudre protectrice, stomie MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 3 aux 3 mois  
99400404 Produits chasse-odeurs, concentrés MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 12 par année Intérieur du sac seulement
99400737 Trousse d'irrigation pour stomie MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 1 aux 3 mois  

13.4 Soins de plaies

Le client qui a une plaie est admissible aux fournitures qui sont dans la liste de soins de plaies des SSNA jusqu'à ce que la plaie soit guérie. Veuillez revoir les informations dans cette section afin de mieux comprendre les critères d'admissibilité, les critères de couvertures spécifiques à un article et les quantités admissibles.

Quantités d'articles couverts sans restriction

Les clients sont admissibles à un certain nombre de pansements en tant qu'article couvert sans restriction. Cette fréquence s'applique à toutes les tailles de pansement auquel un code spécifique a été assigné. Les codes de pansements appelés « autres tailles », retrouvés dans chaque catégorie de pansements, ne peuvent pas être réclamés en tant qu'article couvert sans restriction. Par contre, les quantités de pansements réclamées sous un code « autres tailles » sont prises en compte dans la limite de quantité d'articles couverts sans restriction.

Les quantités d'articles couverts sans restriction sont établies pour faciliter l'accès immédiat aux fournitures le jour même où le soin des plaies est initié, par exemple, le client sort de l'hôpital ou le client a une nouvelle plaie. Les quantités d'articles couverts sans restriction devraient fournir, pour la majorité des clients, jusqu'à 4 semaines de fournitures pour le soin des plaies. Ceci donne le temps d'initier le processus d'autorisation préalable :

  • le professionnel de la santé procède à l'évaluation de la plaie et la soumet au fournisseur de choix du client;
  • le fournisseur remplit le formulaire d'autorisation préalable et soumet les documents requis au bureau régional des SSNA;
  • le programme examine l'admissibilité à la couverture et communique la décision au fournisseur.

Les fournisseurs sont encouragés de réclamer les articles couverts sans restrictions par l'entremise de leur compte ESC afin de faciliter le processus. Pour plus d'information, veuillez consulter la trousse de soumission des demandes de paiement accessible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA.

Remarque : si la taille du pansement requise pour initier les soins de plaie n'a pas un code d'article spécifique, il devra être soumis pour une approbation préalable. La demande peut être soumise comme urgente afin d'assurer un accès rapide aux soins. La raison de l'urgence doit être indiquée sur le formulaire d'autorisation préalable.

Quantités d'articles à usage restreint

Une fois que la quantité d'articles couverts sans restriction est dépassée, le client est toujours admissible à des fournitures pour le soin des plaies. Lorsque cela se produit, les codes d'articles sont simplement considérés comme étant des articles à usage restreint au lieu d'articles couverts sans restriction.

Les articles à usage restreint nécessitent une autorisation préalable du bureau régional des SSNA. Pour que la couverture soit envisagée, une évaluation de la plaie doit être soumise avec un formulaire d'autorisation préalable qui inclut les informations énumérées à la section 13.1.3 Exigences en matière d'autorisation préalable.

Pour évaluer l'admissibilité des quantités d'articles à usage restreint, les informations suivantes doivent être soumises avec le formulaire d'autorisation préalable :

  • la quantité d'articles requis;
  • la fréquence de changement de pansement;
  • la période de couverture : date de début et de fin.

Si la quantité réclamée est plus grande que la fréquence de changement de pansement multipliée par la période de couverture, une justification expliquant ce besoin sera demandée. Si une quantité supérieure est nécessaire, veuillez joindre une justification à la demande afin d'éviter des délais dans la révision de la demande.

Évaluation de la plaie

Une nouvelle évaluation de la plaie est requise pour chaque demande. La même évaluation de la plaie ne peut pas être utilisée pour 2 différentes périodes de couverture. Lorsque complétée et signée par un prescripteur reconnu par le Programme des SSNA pour l'article demandé, l'évaluation de la plaie peut être acceptée comme ordonnance ou recommandation.

Le formulaire d'évaluation des soins de plaies, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du Programme des SSNA, comprend toutes les informations nécessaires à la révision des demandes. Ce formulaire n'est pas obligatoire, mais les informations suivantes sont requises pour l'examen de la demande :

  • une description de chaque plaie :
    • date d'apparition de la plaie;
    • quantité d'exsudat : aucun, faible, modérée, élevée, impossible à évaluer;
    • type d'exsudat : aucun, sanguinolent, séreux, sérosanguinolent, purulent, impossible à évaluer;
    • diagnostic de la plaie, par exemple, plaie de pression, ulcère veineux, plaie chirurgicale, brûlure, etc.;
    • emplacement de la plaie;
    • taille de la plaie : longueur x largeur x profondeur, en cm ou mm;
    • tunnellisation de la plaie : direction et profondeur;
    • type de plaie : aiguë ou chronique.
  • une description du traitement de la plaie (plan de soins) :
    • débridement chirurgical conservateur de la plaie : détails et fréquence, le cas échéant;
    • période de couverture;
    • fréquence du changement de pansement, par exemple, tous les jours, tous les deux jours, toutes les semaines, etc.;
    • type et taille des pansements réclamés;
    • quantité de pansement nécessaire par changement de pansement;
    • remarque : pour prévenir les délais, le professionnel de la santé doit clairement indiquer quel pansement sera :
      • utilisé sur quelle plaie;
      • en contact avec la plaie : pansement primaire ;
      • utiliser pour recouvrir la plaie : pansement secondaire, le cas échéant.

Toute autre information supplémentaire à l'appui de la révision de la demande peut être soumise ou demandée par le Programme des SSNA si cela est jugé nécessaire :

  • tissu ou structure exposée, par exemple, os, fascia, ligament, muscle, tendon ou dispositif médical;
  • conditions importantes associées, par exemple, infection, besoin d'irrigation, antibiothérapie, chimiothérapie, etc.;
  • odeur, par exemple, aucune, faible, modérée, forte;
  • pourtour de la plaie, par exemple, intacte, érythème, induré, macéré, excorié/dénudé, calleux, fragile, etc.;
  • lit de la plaie, par exemple, pourcentage de tissue de granulation, de nécrose humide ou d'escarre.

Les informations requises peuvent être soumises sous un autre format. Si un autre formulaire ou format que le formulaire d'évaluation des soins de plaies des SSNA est utilisé, les professionnels de la santé doivent s'assurer que les informations requises sont soumises pour prévenir des délais dans l'examen de la demande.

Périodes de couverture

Il y a 3 différentes périodes de couverture pour les soins de plaies qui s'appliquent à tous les types de diagnostics :

  • plaie aiguë : 30 jours
    • une plaie présente depuis moins de 8 semaines ou en cours de cicatrisation;
    • les demandes de fournitures pour le soin de plaies aiguës peuvent être soumises pour 1 mois (30 jours) à la fois.
  • plaie chronique : 90 jours
    • une plaie présente depuis 8 semaines ou plus et qui ne guérit pas est considérée comme chronique;
    • les demandes de fournitures pour le soin de plaies chroniques peuvent être soumises pour 3 mois (90 jours) à la fois.
  • client en soins palliatifs : 90 jours
    • le client doit avoir reçu un diagnostic de maladie terminale ou de maladie qui devrait être la cause première du décès au cours des 6 prochains mois ou avant;
    • les demandes de fournitures pour le soin de plaies de clients palliatifs peuvent être soumises pour 3 mois (90 jours) à la fois.

Une nouvelle évaluation de la plaie est requise avec chaque demande. Si aucune information n'est fournie indiquant que le client a une plaie chronique ou est palliatif, la demande sera considérée pour 30 jours au lieu de 90 jours afin de prévenir les délais.

Catégorisation

Les informations suivantes sont requises pour déterminer la catégorisation :

  • nom du fabricant;
  • code du produit du fabricant ou numéro SKU;
  • nom complet de l'article;
  • taille du pansement;
  • taille de la plaie.

Comment bien catégoriser un pansement afin de déterminer la fréquence et le prix des SSNA admissible :

  1. Identifiez la catégorie de pansement
    • les pansements sont catégorisés premièrement selon leur composition. Utilisez les définitions retrouvées dans chaque catégorie de pansement ainsi que les listes d'exemples de noms de marques de pansementsNote de bas de page 1 pour vous aider à déterminer la catégorie, par exemple pansements multi-technologie, pansements avec miel, pansements avec argent, etc.
  2. Identifiez le code d'article
    • dans leur catégorie respective, les pansements sont ensuite catégorisés selon leur taille afin d'identifier le bon code d'article;
    • dans la catégorie de pansements que vous avez identifiés, comparez la taille du pansement avec les tailles des codes d'articles;
      • si la différence de taille du pansement comparé avec la taille d'un code d'article spécifique est de 0.5 cm/1 g ou moins, utilisez ce code pour catégoriser le pansement;
      • si la différence de taille du pansement comparé avec la taille des codes d'articles spécifiques est plus grande que 0,5 cm/1 g, utilisez le code d'article appelé « autres tailles ».

Une fois que le code d'article est identifié, la taille du pansement sera comparée à la taille de la plaie. Si la taille du pansement réclamé est beaucoup plus grande que la taille de la plaie, des informations additionnelles seront requises. Si le pansement doit être coupé, veuillez indiquer en combien de morceaux ou à quelle taille le pansement sera coupé, afin de prévenir les délais.

Articles des soins de plaies qui ne figurent pas dans la liste des prestations

Les articles qui ne sont pas énumérés dans le Guide et listes des prestations d'équipement médical et de fournitures médicales pour les Premières Nations et les Inuit seront considérés à titre d'exception. Une couverture est possible au cas par cas si ceux-ci ne font pas partie de la liste des exclusions. Une demande d'autorisation préalable, accompagnée d'une justification écrite, doit être présentée au bureau régional du Programme des SSNA.

Veuillez noter que les tampons d'alcool, les tampons d'iode et les solutions de nettoyant de plaies à l'iode ne sont pas couverts sous les prestations EMFM. Les demandes pour ces articles doivent être soumises aux prestations pharmaceutiques des SSNA.

13.4.1 Adhésif

Les fournitures dans cette catégorie assurent et maintiennent un contact avec le corps pendant un certain temps. Ils peuvent être utilisés pour fixer des pansements ou d'autres dispositifs médicaux.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400446 Bandelette/suture adhésive MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non 50 par année  
99400447 Fixations de Montgomery, 1 jeu MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non    
99400444 Ruban adhésif, hypo-allergène MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400445 Ruban adhésif, non hypo-allergène MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

Rubans adhésifs
  • Blenderm Surgical Tape (3M Company)
  • Durapore Surgical Tape (3M Company)
  • Gentac Transparent Silicone Tape (Medline)
  • Hypafix (BSN Medical)
  • Kind Removal Tape, Silicone Adhesive
  • Leukoplast Sleek (BSN Medical)
  • Leukosan Strip (BSN Medical)
  • Medfix (Medline)
  • Medipore H Soft Cloth Surgical Tape (3M  Company)
  • Mefix (Mölnlycke)
  • Mepitac (Mölnlycke)
  • Micropore Adhesive Tape (3M Company)
  • Micropore S Tape (3M Company)
  • Pinc Zinc Oxide Adhesive Tape (Medline)
  • Soft Cloth Adhesive Tape with Liner (3M Company)
  • Transpore White Medical Tape (3M Company)
  • Ultrafix (Derma Science)
Bandelettes et sutures adhésives
  • Leukostrip (Smith & Nephew)
  • Shur Strip Wound Closure Strip (Derma Sciences)
  • Steri-Strip Adhesive Skin Closures (3M Company)
  • Suture-Strip Plus (Derma Science)
Fixations de Montgomery
  • Montgomery Strap (DeRoyal)
  • Montgomery Straps (Bioseal)
  • Montgomery Straps (Medline)

13.4.2 Pansements alginates/hydrofibres/fibres poly-absorbantes

Les pansements de cette catégorie sont composés de différents textiles tels que d'alginate, d'hydrofibres ou de fibres poly-absorbantes. Ces pansements produisent typiquement une substance gélatineuse au contact avec l'exsudat de la plaie pour favoriser un environnement humide pour la plaie.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401155 Pansement alginates/hydrofibres/fibres poly-absorbantes, 5 cm × 5 cm (2 po x 2 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non 30 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 30 pansements combinés par année Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 0,5 cm près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieure à 0,5 cm), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400454.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99401469 Pansement alginates/hydrofibres/fibres poly-absorbantes, 2 cm x 45 cm (0,75 po x 18 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401156 Pansement alginates/hydrofibres/fibres poly-absorbantes, 10 cm x 10 cm (4 po x 4 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401468 Pansement alginates/hydrofibres/fibres poly-absorbantes, 10 cm x 29 cm (4 po x 11 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99400454 Pansement alginates/hydrofibres/fibres poly-absorbantes, autres tailles MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui Comprend les mèches hémostatiques avec alginates ou hydrofibres autres que celles énumérées ci-dessus. Veuillez vous référer à la section 13.4.15 Pansements avec argent pour les mèches hémostatiques (rubans) avec argent alginate.

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

  • Algicell Calcium Alginate (Derma Sciences)
  • Algisite M Calcium Alginate Dressing (Smith&Nephew)
  • Aquacel Extra Hydrofibre Dressing with Strengthening Fibre (ConvaTec)
  • Biatain Alginate (Coloplast)
  • Calcium Alginate Dressing (Derma Sciences)
  • Drawtex hydroconductive wound dressing with levafiber technology (Urgo Medical)
  • Kendall Calcium Alginate Dressing (Cardinal Health)
  • Exufiber (Mölnlycke)
  • Kaltostat Calcium-Sodium Alginate (ConvaTec)
  • Maxorb II (Medline)
  • Maxorb ES (Medline)
  • Melgisorb Plus (Mölnlycke)
  • Opticell Chitosan-Based Gelling Fibre (Medline)
  • 3M Tegaderm High Gelling Alginate Dressing (Advanced Medical Solutions Limited)
  • 3M Tegaderm High Integrity Alginate Dressing (Advanced Medical Solutions Limited)

13.4.3 Bandages

Les bandages sont utilisés pour couvrir, protéger et soutenir les plaies, les blessures ou les sites chirurgicaux, ainsi que pour aider au processus de guérison en appliquant une pression, en contrôlant l'enflure ou en prévenant l'infection. Ils se présentent sous différentes formes, telles que les compresses, élastiques, imprégnés et en filet tubulaire, conçus pour répondre à des besoins médicaux spécifiques.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400448 Bandage compresse, genre Kling, par rouleau MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400449 Bandage élastique MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non 8 par année Pour les bandages de compression, veuillez vous référer à la section 13.4.4 Bandages de compression
99400451 Bandage filet tubulaire MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400450 Bandage imprégné pour ulcère, rouleau MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non    

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

Bandage compresse
  • Duform (Derma Sciences)
  • Dutex conforming bandages (Derma Sciences)
  • Easifix (BSN Medical)
  • Kerlix (Kendall Health care)
  • Kling (Johnson & Johnson)
Bandage élastique
  • Econo-san (BSN Medical)
  • Tensor
Bandage imprégné pour ulcère
  • Calaband (Seton Healthcare Group plc)
  • Gelocast (BSN Medical)
  • Icthopaste (Smith & Nephew)
  • Primer Unna Boot (Derma Sciences)
  • Unna-Z (Medline)
  • Viscopaste PB7 (Smith & Nephew)
  • Zipzoc (Smith & Nephew)
Bandage filet tubulaire
  • Flexinet (Derma Science)
  • Medigrip (Medline)
  • Surgifix (Smith & Nephew)
  • Tubifast (Mölnlycke)

13.4.4 Bandages de compression

Les bandages de compression sont des articles utilisés pour faciliter et améliorer la circulation par l'application d'un gradient de pression ou d'une pression constante. Ces bandages sont disponibles en différents niveaux de pression (mmHg) et peuvent être à usage unique ou bien lavables et réutilisables.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400798 Bandage, absorbant, jetable, pour bandage de compression soutenue, réutilisable, gauche et droit MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA, et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 48 par année  
99400840 Bandage de compression, soutenue, jetable, droit MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA, et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 24 par année Compression légère, modérée ou élevée
99400839 Bandage de compression soutenue, jetable, gauche MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA, et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 24 par année Compression légère, modérée ou élevée
99400841 Bandage de compression soutenue, réutilisable, droit MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA, et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 6 par année Compression légère, modérée ou élevée
99400805 Bandage de compression soutenue, réutilisable, gauche MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA, et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 6 par année Compression légère, modérée ou élevée
99400842 Stockinette, réutilisable, pour bandage de compression soutenue, réutilisable, gauche et droit MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA, et IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui 12 par année  

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

Bandage de compression soutenue jetable
  • Co-Plus (BSN Medical)
  • Coban (3M Health Care)
  • Duban Cohesive Bandages - bandages cohésifs (Derma Sciences)
Bandage de compression réutilisable
  • CircAid JuxtaFit
  • Dusor Elastic Bandage - bandage élastique (Derma Sciences)
  • Elastocrepe (Smith & Nephew)
  • Elastogrip (BSN Medical)
  • Surgigrip (Smith & Nephew)
  • Tubigrip (Mölnlycke)
Stockinette
  • Tensogrip (BSN Medical)

13.4.5 Pansements au charbon activé

Les pansements de cette catégorie contiennent du charbon activé qui aide à gérer les odeurs.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401157 Pansement au charbon activé, 10 cm × 10 cm (4 po x 4 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non 30 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 30 pansements combinés par année. Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 0,5 cm près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieure à 0,5 cm), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400455.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les  demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99400455 Pansement au charbon activé, autres tailles MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

  • Actisorb (Acelity)
  • Carboflex odour control dressing (ConvaTec)

13.4.6 Pansements multi-technologie

Les pansements de cette catégorie sont considérés comme multi-technologies puisqu'ils combinent différents composants en un seul pansement qui remplit plusieurs fonctions.

  • les pansements présentant des caractéristiques multiples ne doivent être classés dans cette catégorie que lorsqu'ils ne peuvent pas être classés dans une autre catégorie préétablie, par exemple, argent.
Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401470 Pansement multi-technologie, 5 cm x 7,2 cm (2 po x 3 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non 30 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 30 pansements combinés par année. Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 0,5 cm près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieure à 0,5 cm), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400811.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99401471 Pansement multi-technologie, 8,5 cm x 9,5 cm (3 po x 4 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401472 Pansement multi-technologie, 10 cm x 10 cm (4 po x 4 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401473 Pansement multi-technologie, 10 cm x 13 cm (4 po x 5 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99400811 Pansement multi-technologie, autres tailles MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui    

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

  • Alldress (Mölnlycke)
  • Composite dressing (Derma Sciences)
  • Cutimed Sorbact (BSN Medical)
  • Cutimed Sorbion Sachet (BSN Medical)
  • Leukomed Sorbact (BSN Medical)
  • Mepore Pro (Mölnlycke)
  • Mesorb (Mölnlycke)
  • Mextra Superabsorbent (Mölnlycke)
  • Opsite Post-op (Smith & Nephew)
  • Tegaderm + Pad (3M Company)

13.4.7 Yeux

Les articles de cette catégorie sont prévus pour protéger l'œil après une blessure ou une intervention chirurgicale.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400466 Compresse ophtalmique, par boîte MD, IP, IA, IAA GEN Non    
99400467 Couvre-œil MD, IP, IA, IAA GEN Non    

13.4.8 Pansements mousse

Les pansements de cette catégorie sont généralement fabriqués à partir de polyuréthane ou de silicone pour former une mousse qui favorise un environnement humide pour la plaie.

  • les pansements en mousse imprégnés de solutions, telles que le PHMB, devraient être classés dans cette catégorie et non dans la catégorie non adhérente;
  • les pansements imprégnés d'argent, de miel ou d'iode doivent être classés dans leurs catégories respectives et non dans la catégorie mousse;
  • les pansements en mousse utilisés pour la thérapie des plaies par pression négative à usage unique (TPPNu) doivent être classés dans la catégorie TPPNu.
Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401158 Pansement mousse, 5,5 x 5,5 cm (2 po x 2 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non 30 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 30 pansements combinés par année. Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 0,5 cm près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieure à 0,5 cm), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400456.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les  demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99401160 Pansement mousse, 7,5 cm x 7,5 cm (3 po x 3 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401159 Pansement mousse, 10 cm x 10 cm (4 po x 4 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401474 Pansement mousse, 10 cm x 12 cm (4 po x 5 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401475 Pansement mousse, 10 cm x 20 cm (4 po x 8 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401161 Pansement mousse, 12,5 cm x 12,5 cm (5 po x 5 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401476 Pansement mousse, 15 cm x 15 cm (6 po x 6 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401477 Pansement mousse, 16 cm x 20 cm (6 po x 8 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401478 Pansement mousse, 20 cm x 20 cm (8 po x 8 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99400456 Pansement mousse, autres tailles MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui Comprend les mèches hémostatiques de mousse

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

  • Allevyn Gentle Border (Smith & Nephew)
  • Aquacel Foam (ConvaTec)
  • Biatain Adhesive and Non-Adhesive Foam (Coloplast)
  • Biatain Foam Non-Adhesive (Coloplast)
  • Biatain Ibu Non-Adhesive Foam (Coloplast)
  • Biatain Silicone Foam (Coloplast)
  • Biatain Silicone Lite Foam (Coloplast)
  • Biatain Super Adhesive (Coloplast)
  • Cutimed Cavity Foam (BSN Medical)
  • Cutimed Siltec (BSN Medical)
  • Cutimed Siltec B (BSN Medical)
  • Hydrofera Blue Foam Dressing (Hydrofera)
  • HydroCell Foam (Derma Sciences)
  • Kendall A.M.D. Antimicrobial Foam Border (Cardinal Health)
  • Kendall Hydrophilic Foam Dressings (Cardinal Health)
  • Mepilex Absorbent Foam Dressing (Mölnlynke)
  • Mepilex Border Flex (Mölnlycke)
  • Mepilex Border Flex Lite (Mölnlycke)
  • Mepilex Border Post-op (Mölnlycke)
  • Mepilex Transfer (Mölnlycke)
  • Mepilex XT (Mölnlycke)
  • Optifoam (Medline)
  • PolyMem (Ferris Mfg Corp)
  • Tegaderm High Performance Foam Non-Adhesive Dressing (3M Company)
  • Tegaderm Silicone Foam (3M Company)

13.4.9 Compresses

Les compresses sont composées d'un coton à tissage ouvert et lâche. Elles sont disponibles en emballage stérile et non stérile. Les compresses à une ou plusieurs couches doivent être réclamées  sous la taille de code d'article la plus appropriée.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400457 Compresse, stérile, coussinet abdominal MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400196 Compresse, non stérile, 5 cm × 5 cm, (2 po × 2 po), par boîte MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400756 Compresse, non stérile, 7,5 cm × 7,5 cm, (3 po × 3 po), par boîte MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400458 Compresse, non stérile, 10 cm × 10 cm, (4 po × 4 po), par boîte MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400757 Compresse, non stérile, 6 cm × 8 cm, (2,36 po × 3,14 po), par boîte MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400459 Compresse, stérile, 5 cm × 5 cm, (2 po × 2 po), chaque MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400759 Compresse, stérile, 7,5 cm × 7,5 cm, (3 po × 3 po), chaque MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400760 Compresse, stérile, 10 cm × 10 cm, (4 po × 4 po), chaque MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non    
99400468 Mèches hémostatiques, régulières, gaze MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non 40 bouteilles par année Ce code doit être utilisé seulement pour les mèches hémostatiques régulières en gaze. Pour obtenir les types de mèches hémostatiques suivantes, veuillez vous référer au code approprié et soumettre un Formulaire d'autorisation préalable – Médicaux-chirurgicaux, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA :

13.4.10 Pansements gel/hydrogel

Les pansements de cette catégorie sont disponibles en gels et pansements imprégnés. Leur composition principale est un polymère hydrophile qui apporte de l'humidité au lit de la plaie et favorise la réhydratation. Pour être admissible à la couverture, les pansements en gel/hydrogel doivent être en contact direct avec le lit de la plaie, c'est-à-dire, il doit être utilisé comme pansement primaire.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401162 Pansement gel/hydrogel, 8 g MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non 20 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 20 pansements combinés par année. Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 1 g près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieure à 1 g), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400460.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99401163 Pansement gel/hydrogel, 15 g MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401164 Pansement gel/hydrogel, 25 g MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401479 Pansement gel/hydrogel, 71 g MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401480 Pansement gel/hydrogel, 170 g MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99400460 Pansement gel/hydrogel, autres tailles MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

  • Cutimed Gel (BSN Medical)
  • Derma-Gel Hydrogel Wound Dressing (Medline)
  • Duoderm Hydroactive Gel (ConvaTec)
  • XTRASORB (Derma Science)
  • Hydrogel Amorphous Wound Dressing (Derma Sciences)
  • INTRASITE Gel (Smith & Nephew)
  • INTRASITE Comformable (Smith & Nephew)
  • Kendall Amorphous Hydrogel (Covidien)
  • Kendall Hydrogel Impregnated Gauze (Covidien)
  • NU-GEL Hydrogel (Health Care Business)
  • Purilon Gel (Coloplast)
  • Skintegrity Hydrogel (Medline)
  • Triad Hydrophilic Wound Dressing (Coloplast)

13.4.11 Pansements avec miel

Les pansements de cette catégorie sont disponibles sous forme de gels, de pâtes ou de pansements imprégnés. La composition principale de ces pansements antibactériens est le miel de qualité médicale. Pour être admissible à la couverture, les pansements avec miel doivent être en contact direct avec le lit de la plaie, c'est-à-dire, ils doit être utilisés comme pansement primaire.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401481 Pansement avec miel, 20 g MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non 10 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 10 pansements combinés par année. Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 0,5 cm ou 1 g près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieure à 0,5 cm ou 1 g), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400901.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99401482 Pansement avec miel, 50 g MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401483 Pansement avec miel, 10 cm x 10 cm (4 po x 4 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99400901 Pansement avec miel MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui   Comprend les mèches hémostatiques au miel

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

  • MEDIHONEY Adhesive Hydrogel Colloidal Sheet (DermaSciences)
  • MEDIHONEY Antibacterial Gel (DermaSciences)
  • TheraHoney Gel (Medline)
  • TheraHoney HD (Medline)
  • TheraHoney Sheet (Medline)

13.4.12 Pansements hydrocolloïde

Les pansements de cette catégorie ont généralement 2 couches. La couche interne qui entre en contact avec la plaie forme un gel au contact avec l'exsudat de la plaie. La couche externe peut être composée d'un film polyuréthane, d'une mousse ou des deux. Bien qu'ils permettent généralement à l'humidité de s'évaporer à travers leur membrane, nombre d'entre eux sont imperméables et offrent une protection contre les contaminants extérieurs.

  • les pansements hydrocolloïdes à base d'alginate doivent être classés dans cette catégorie.
Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401165 Pansement hydrocolloïde, standard, 10 cm x 10 cm (4 po x 4 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non 30 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 30 pansements combinés par année. Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 0,5 cm près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieure à 0,5 cm), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400461.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99401166 Pansement hydrocolloïde, extra mince, 10 cm x 10 cm (4 po x 4 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99400461 Pansement hydrocolloïde, autres tailles MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

  • Comfeel Plus Hydrocolloid (with calcium alginate) (Coloplast)
  • Comfeel Plus Transparent Hydrocolloid (Coloplast)
  • DuoDERM Signal (ConvaTec)
  • DuoDERM Extra Thin (ConvaTec)
  • Restore Extra Thin Hydrocolloid Dressing (Hollister)
  • Restore Hydrocolloid Dressing (Hollister)
  • Restore Hydrocolloid with Foam Backing (Hollister)

13.4.13 Pansements avec iode

Les pansements de cette catégorie sont disponibles sous forme de gels, pommades, de pâtes, de feuilles imprégnées et de poudres. La composition principale de ces pansements antibactériens est l'iode. Pour être admissibles à la couverture, les pansements avec iode doivent être en contact direct avec le lit de la plaie, c'est-à-dire, ils doivent être utilisés comme pansements primaires.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401484 Pansement avec iode, 0,6 cm x 457 cm (1/4 po x 180 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non 10 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 10 pansements combinés par année. Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 0,5 cm ou 1 g près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieure à 0,5 cm ou 1 g), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400810.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les  demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99401485 Pansement avec iode, 1,3 cm x 457 cm (1/2 po x 180 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401181 Pansement avec iode, 4 cm x 6 cm (5 g) (1,5 po x 2 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401486 Pansement avec iode, 5 cm x 5 cm (2 po x 2 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401487 Pansement avec iode, 9,5 cm x 9,5 cm (4 po x 4 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401180 Pansement avec iode, tube de 10 g MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99400810 Pansement avec iode, autres tailles MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui Comprend les mèches hémostatiques avec iode avec une taille autre que celles énumérées ci-dessus.

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

  • Inadine (3M Health Care Business)
  • Iodosorb (Smith&Nephew)
  • Iodosorb paste & ointment (Smith&Nephew)
  • Iodoform Packing Strips (Medline)

13.4.14 Pansements non adhésifs

Les pansements de cette catégorie sont composés de différents textiles tels que le silicone tissé ou non tissé, la compresse ou le nylon. Ces pansements sont conçus pour entrer en contact avec le lit de la plaie sans adhérer ou coller à la plaie elle-même. Les pansements non adhérents peuvent être imprégnés ou non imprégnés.

Les pansements imprégnés non adhérents sont saturés d'une solution telle que la vaseline, la paraffine, la chlorhexidine, le chlorure de sodium, le polyhexaméthylène biguanide (PHMB), le thiophanate de bismuth ou le zinc.

  • les pansements en mousse imprégnés d'une solution doivent être classés dans la catégorie des pansements en mousse;
  • les pansements imprégnés d'argent, de miel, de gels (polymères hydrophiles) ou d'iode doivent être classés dans leur catégorie respective.
Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401488 Pansement imprégné non adhésif, 5 cm x 5 cm (2 po x 2 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non 50 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 50 pansements combinés par année. Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 0,5 cm près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieur à 0,5 cm), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400462.
Les pansements peuvent être imprégnés de : pétrole, paraffine, chlorhexidine, PHMB, zinc, etc.
Notez que les pansements imprégnés de miel, d'iode ou d'argent sont classés dans leurs sections respectives :
  • 13.4.11 Pansement avec miel
  • 13.4.13 Pansement avec iode
  • 13.4.15 Pansement avec argent
Veuillez vous référer à ces sections pour plus d'informations.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les  demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99401489 Pansement imprégné non adhésif, 7,5 cm × 7,5 cm (3 po x 3 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401490 Pansement imprégné non adhésif, 7,5 cm x 20 cm (3 po x 8 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401491 Pansement imprégné non adhésif, 10 cm × 10 cm (4 po x 4 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401492 Pansement imprégné non adhésif, 10 cm x 17 cm (4 po x 7 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401493 Pansement imprégné non adhésif, 15 cm × 20 cm (6 po x 8 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401494 Mèche hémostatique imprégnée non adhésive, 1,3 cm × 91 cm (0,5 po x 36 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401495 Mèche hémostatique imprégnée non adhésive, 0,6 cm × 91 cm (0,25 po x 36 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99400462 Pansement imprégné non adhésif, autres tailles MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui Comprend les mèches hémostatiques imprégnées autre que celles énumérées ci-dessus.
99401496 Pansement non-imprégné non adhésif, 5 cm x 5 cm (2 po x 2 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non 60 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 60 pansements combinés par année. Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 0,5 cm près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieur à 0,5 cm), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400463.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les  demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99401172 Pansement non-imprégné non adhésif, 6 cm × 8 cm (2,5 po x 3 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401497 Pansement non-imprégné non adhésif, 7,5 cm x 10 cm (3 po x 4 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401498 Pansement non-imprégné non adhésif, 7,5 cm x 20 cm (3 po x 8 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401173 Pansement non-imprégné non adhésif, 9 cm × 10 cm (3,5 po x 4 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401499 Pansement non-imprégné non adhésif, 9 cm x 15 cm (3,5 po x 6 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401500 Pansement non-imprégné non adhésif, 10 cm x 12 cm (4 po x 5 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99400463 Pansement non-imprégné non adhésif, autres tailles MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

Pansements imprégnés non adhésifs
  • Adaptic (Acelity)
  • AMD Super Sponge (Covidien)
  • AMD Packing Strips (Curity)
  • Bactigras (Smith&Nephew)
  • Curad Sterile Oil Emulsion Gauze (Medline)
  • Curity Sodium chloride dressing (Covidien)
  • Cuticell and Cuticell Classic (BSN Medical)
  • Cuticerin (Smith&Nephew)
  • Dermagran Hydrophilic Wound Dressing (Derma Sciences)
  • Dermagran Zinc Saline Wet Dressing (Derma Sciences)
  • Jelonet (Smith&Nephew)
  • Mesalt Sodium Chloride Dressing (Covidien)
  • Serotulle (Leo Laboratories)
  • Shur-Conform Oil Emulsion Dressing (Derma Sciences)
  • Telfa A.M.D. Antimicrobial Non-Adherent Pad (Cardinal Health)
  • Xeroform Occlusive Dressing (Covidien)
Pansement non imprégné non adhésif
  • Adaptic Digit (Acelity)
  • Adaptic Touch (Acelity)
  • Cuticell Contact (BSN Medical)
  • Mepitel One (Mölnlycke)
  • Mepitel Soft Silicone Wound Contact Layer (Mölnlycke)
  • Mepore (Mölnlycke)
  • Tegaderm Contact Layer (3M Health Care)
  • Telfa A.M.D. Antimicrobial Non-Adherent Pads (Cardinal Health)

13.4.15 Pansements avec argent

Les pansements de cette catégorie sont indiqués pour les plaies présentant une infection localisée, étendue ou systémique. La composition principale de ces pansements antibactériens est l'argent. Les pansements à l'argent sont disponibles sous différentes formes : alginate de calcium, mousse, compresse, gel, fibres gélifiantes, poudre, etc. Pour être admissible à la couverture, les pansements à l'argent doivent être en contact direct avec le lit de la plaie, c'est-à-dire ils doivent être utilisés comme pansements primaires et rester en place pendant au moins 24 heures pour être efficaces.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401177 Pansement avec argent, 1 cm x 45,7 cm (1/2 po x 18 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non 20 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 20 pansements combinés par année. Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 0,5 cm près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieur à 0,5 cm), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400809.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les  demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99401178 Pansement avec argent, 1,9 cm x 45,7 cm (3/4 po x 18 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401179 Pansement avec argent, 2,5 cm x 30,5 cm (1 po x 12 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401502 Pansement avec argent, 3 cm x 44 cm (1 po x 18 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401503 Pansement avec argent, 5 cm x 5 cm (2 po x 2 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401504 Pansement avec argent, 5 cm X 7 cm (2 po x 3 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401505 Pansement avec argent, 7,5 cm X 7,5 cm (3 po x 3 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401182 Pansement avec argent, 10 cm x 10 cm (4 po x 4 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401506 Pansement avec argent, 10,5 cm x 11,5 cm (4 po x 5 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401507 Pansement avec argent, 15 cm x 15 cm (6 po x 6 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401508 Pansement avec argent, 15 cm x 20 cm (6 po x 8 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401509 Pansement avec argent, 25 cm x 92 cm (10 po x 36 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99401510 Pansement avec argent, 25 cm x 366 cm (10 po x 144 po) MD, IP, IA, ISPSC, PSCC(C), IAA pour les renouvellements seulement GEN Non
99400809 Pansement avec argent, autres tailles MD, IP, ISPSC, PSCC(C), IA, IAA pour les renouvellements seulement GEN Oui Comprend les rubans, mèches hémostatiques, en argent alginate d'une taille autre que celles indiquées ci-dessus

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

  • ACTICOAT 7 (Smith&Nephew)
  • ACTICOAT Flex 3and 7 (Smith&Nephew)
  • Algicell Ag (Derma Sciences)
  • Allevyn Ag (Smith & Nephew)
  • Aquacel Ag+ and Ag+ Extra (ConvaTec)
  • Ag+ Powder (Medline)
  • Biatain Ag Non-Ahdesive (Coloplast)
  • Biatain Alginate Ag (Coloplast)
  • Exsalt SD7 (Exciton)
  • InterDry (Coloplast)
  • Maxorb Extra Ag+ (Medline)
  • Melgisorb Ag (Mölnlycke)
  • Mepilex Ag (Mölnlycke)
  • Mepitel Ag (Mölnlycke)
  • Normlgel Ag (Mölnlycke)
  • Opticell Ag+ (Medline)
  • Optifoam Ag Non-Adherent (Medline)
  • PolyMem Silver Non-Adhesive (Ferris Mfg. Corp.)
  • Restore Calcium Alginate With Silver (Hollister)
  • Silvercel Non-Adherent Antimicrobial Alginate (Acelity)
  • SilvaSorb Antimicrobial Wound Gel (Medline)
  • Tegaderm Ag Mesh (3M)
  • UrgoTul Ag Silver (Urgo Medical)

13.4.16 Thérapie des plaies par pression négative à usage unique

Appareils couverts

  • la thérapie des plaies par pression négative à usage unique (TPPNu) est un petit appareil portatif qui applique une pression négative continue ou intermittente par succion au lit de la plaie pour favoriser la guérison et aider à éliminer les débris tissulaires et l'excès d'exsudat. Le dispositif est relié par un tube à un pansement occlusif qui est placé sur la plaie;
  • seules les demandes pour ce type d'appareil seront prises en compte pour la couverture et des informations supplémentaires pourraient être demandées par le programme des SSNA pour appuyer l'examen de la demande;
  • remarque : toutes les fournitures liées au fonctionnement de la TPPNu doivent être classées sous l'un des codes de prestations ci-dessous.

Admissibilité

  • une plaie présente depuis 8 semaines ou plus qui ne répond pas au traitement conventionnel, par exemple :
    • ulcère du pied diabétique;
    • ulcère veineux;
    • ulcère artériel;
    • plaie de pression (stade 2, 3 ou 4);
  • une plaie avec un exsudat faible à modéré qui peut être traitée avec 3 changements de pansements TPPNu ou moins par semaine;
  • le client doit être âgé de 18 ans ou plus.

Évaluation de la plaie

Une nouvelle évaluation de la plaie est requise pour chaque demande. La même évaluation de la plaie ne peut pas être utilisée pour 2 différentes périodes de couverture. Lorsque complétée et signée par un prescripteur reconnu par le programme des SSNA pour l'article demandé, l'évaluation de la plaie peut être acceptée comme ordonnance ou recommandation.

Le formulaire d'évaluation de la thérapie des plaies par pression négative à usage unique (TPPNu) des SSNA, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du Programme des SSNA, comprend toutes les informations nécessaires à la révision des demandes. Ce formulaire n'est pas obligatoire, mais les informations suivantes sont requises pour l'examen de la demande :

  • une description de la plaie :
    • date d'apparition de la plaie;
    • type de plaie (aiguë ou chronique);
    • emplacement de la plaie;
    • diagnostic de la plaie, par exemple, ulcère du pied, ulcère veineux, ulcère artériel, plaie de pression de stade 2, 3 ou 4, etc.;
    • taille de la plaie (longueur x largeur x profondeur) en cm ou mm;
    • quantité d'exsudat (aucun, faible, modérée, élevée, impossible à évaluer);
    • type d'exsudat (aucun, sanguinolent, séreux, sérosanguinolent, purulent, impossible à évaluer);
    • tunnellisation de la plaie (direction et profondeur);
    • tissu ou structure exposée, par exemple, os, fascia, ligament, muscle, tendon ou dispositif médical.
  • une description du traitement de la plaie (plan de soins) :
    • pour les demandes initiales seulement :
      • l'état de la plaie lors des traitements précédents essayés, par exemple, progression, stagnation, régression de la plaie;
      • les traitements conventionnels précédents qui ont été essayés;
      • la fréquence de changement des pansements conventionnels précédents;
      • conditions et facteurs associés importants retardant la cicatrisation de la plaie;
    • pour les demandes de renouvellements seulement :
      • description de la réponse de la plaie à la TPPNu;
    • fréquence du changement de pansement, par exemple, une fois par semaine, deux fois par semaine, etc.;
    • objectif de la TPPNu, par exemple, initier la guérison de la plaie, guérison de la plaie, préparation à une greffe chirurgicale/lambeaux de peaux, etc.;
    • confirmation de la présence ou de l'absence de contre-indications à la TPPNu.

Toute autre information supplémentaire à l'appui de la révision de la demande peut être soumise ou demandée par le programme des SSNA si cela est jugé nécessaire :

  • informations sur le lit de la plaie, par exemple, pourcentage de tissue de granulation, de nécrose humide ou d'escarre;
  • odeur, par exemple, aucune, faible, modérée, forte;
  • pourtour de la plaie, par exemple, intacte, érythème, induré, macéré, excorié/dénudé, calleux, fragile, etc.

Les informations requises peuvent être soumises sous un autre format. Si un autre formulaire ou format que le formulaire d'évaluation de la thérapie des plaies par pression négative à usage unique (TPPNu) des SSNA est utilisé, les professionnels de la santé doivent s'assurer que les informations requises sont soumises pour prévenir des délais dans l'examen de la demande.

Périodes de couverture

  • le programme des SSNA envisagera la couverture de la TPPNu jusqu'à un maximum de 8 semaines de traitement seulement;
  • les demandes peuvent être faites jusqu'à 4 semaines de fournitures à la fois.
Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401373 Trousse, TPPNu MD, IP, ISPSC, PSCC(C), (IA pour les renouvellements seulement) GEN Oui Maximum de 8 semaines de thérapie Inclus:
  • pompe
  • réservoir, si nécessaire
  • pansements et fournitures associées
  • tube
  • cordon d'alimentation/piles
  • sac de transport/courroie
99401374 Pompe, TPPNu MD, IP, ISPSC, PSCC(C), (IA pour les renouvellements seulement) GEN Oui Inclus:
  • pompe
  • reservoir, si nécessaire
  • cordon d'alimentation/piles
  • sac de transport/courroie
99401375 Réservoir, TPPNu MD, IP, ISPSC, PSCC(C), (IA pour les renouvellements seulement) GEN Oui Inclus:
  • réservoir : la capacité en volume doit être fournie
99401376 Pansements, TPPNu MD, IP, ISPSC, PSCC(C), (IA pour les renouvellements seulement) GEN Oui Pansements et fournitures associées, tel que:
  • pansements de taille et de type variés
  • pansement transparent
  • tubes
  • bandelettes de fixations
  • anneaux d'étanchéité
99401377 Accessoires, TPPNu MD, IP, ISPSC, PSCC(C), (IA pour les renouvellements seulement) GEN Oui Si non inclus avec la trousse ou la pompe :
  • cordon d'alimentation/piles
  • sac de transport/courroie

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

  • Avelle (ConvaTec)
  • Invia Motion (Medela)
  • PICO 7 (Smith & Nephew)
  • PICO 14 (Smith & Nephew)
  • UNO (Genadyne Biothechnologies)

13.4.17 Pansements transparents

Les pansements de cette catégorie sont généralement composés d'une couche de polyuréthane sur un côté et d'une couche acrylique auto-adhésive sur le côté en contact avec la plaie. Lorsqu'ils sont utilisés comme pansement primaire, ces pansements sont complètement transparents pour permettre l'inspection visuelle de la plaie. Aucun tampon absorbant n'obstrue la vue de la plaie. Bien qu'ils permettent à l'humidité de s'évaporer à travers leur membrane, ils sont imperméables et offrent une protection contre les contaminants extérieurs.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401174 Pansement transparent, 6 cm x 7 cm (2,3 po x 2,8 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non 30 pansements sans restriction par année. Une autorisation préalable est requise pour plus de 30 pansements combinés par année. Les demandes devraient être soumises pour le code de l'article correspondant à la taille de pansement la plus précise (à une différence de taille de 0,5 cm près).
Pour les tailles de pansements qui ne figurent pas dans cette section (différence de taille supérieur à 0,5 cm), les demandes peuvent être soumises en utilisant le code de l'article 99400464.
Les articles qui ne dépassent pas la fréquence de couverture devraient être soumis comme article couvert sans restriction. Les  demandes au-delà de cette fréquence, les articles à usage restreint ou les articles d'exception devraient être soumis à l'aide d'une autorisation préalable.
99401511 Pansement transparent, 5 cm x 10 m (2 po x 11 vg) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401512 Pansement transparent, 8,5 cm x 11,5 cm (3,5 po x 4,5 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401513 Pansement transparent, 10 cm x 10 m (4 po x 11 vg) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401175 Pansement transparent, 10 cm x 12 cm (4 po x 5 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99401514 Pansement transparent, 15 cm x 20 cm (6 po x 8 po) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non
99400464 Pansement transparent, autres tailles MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui
99400465 Pansement transparent, vaporisateur (par 100 mL) MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui

Le programme des SSNA ne couvre pas une marque particulière de pansement et la liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Les articles identifiés sont des exemples de pansements qui peuvent être considérés pour une couverture dans cette catégorie.

Exemples de nom de marque

  • Hypafix Transparent (BSN Medical)
  • Leukomed Control (BSN Medical)
  • Mepitel Film (Mölnlycke)
  • Mepore Film (Mölnlycke)
  • Opsite Flexigrid (Smith&Nephew)
  • Opsite Flexifix Transparent Film Roll (Smith&Nephew)
  • Opsite Spray (Smith&Nephew)
  • Tegaderm Absorbent Clear Acrylic Dressing (3M Health Care Business)
  • Tegaderm Transparent Film Dressing (3M Health Care Business)
  • Tegaderm Transparent Film Roll (3M Health Care Business)

13.5 Fournitures

Plateau à pansements stérile :

Les plateaux à pansements stériles sont couverts pour les pansements changés à l'aide d'une technique stérile. Les plateaux à pansements stériles ne sont pas couverts pour les pansements qui peuvent être changés avec une technique sans contact ou propre.

Les informations suivantes doivent accompagner chaque demande de plateau à pansement stérile :

  • formulaire d'autorisation préalable comprenant les éléments énumérés à la section 13.1.3 Exigences en matière d'autorisation préalable;
  • marque, modèle, code produit du fabricant, quantité et coût de l'article;
  • ordonnance ou recommandation, le formulaire d'évaluation du soin des plaies, lorsqu'il est rempli par un prescripteur reconnu par le Programme des SSNA pour l'article demandé, est accepté comme recommandation ou prescription pour cet article et une ordonnance ou recommandation distincte n'est pas nécessaire;
  • fréquence du changement de pansement;
  • diagnostic du client, type de plaie:
    • exemples d'affections et de caractéristiques de plaies pour lesquelles les plateaux à pansements stériles peuvent être pris en charge :
      • site d'insertion d'un cathéter central;
      • bénéficiaire d'une chimiothérapie ou d'une radiothérapie, jusqu'à 1 an depuis la date du dernier traitement, la date doit être fournie;
      • débridement conservateur net lorsqu'il est effectué, la fréquence doit être indiquée;
      • fistule d'hémodialyse jusqu'à guérison ou maturité;
      • sinus ou plaie non chirurgicale reliée à une cavité corporelle, un organe, un tendon ou un os;
      • bénéficiaire d'une greffe d'organe ou de cellules souches prenant des médicaments antirejet ou immunosuppresseurs;
      • lésion de pression de stade IV;
      • plaie chirurgicale jusqu'à 1 mois après la date de l'opération, la date doit être fournie;
      • brûlures du troisième degré;
      • ulcère sec;
      • pansement de la plaie approprié pour les plaies de plus de 0,5 cm de profondeur.
    • les demandes concernant des plaies qui ne figurent pas dans la liste ci-dessus seront examinées au cas par cas. Des informations additionnelles doivent être fournies pour que la demande soit examinée;
    • un client souffrant d'une infection peut bénéficier d'une couverture au cas par cas. Les informations justificatives doivent être soumises pour examen, y compris le diagnostic spécifique, par exemple, la cellulite. Veuillez noter que le simple fait d'indiquer infection ne suffit pas à justifier la couverture;
    • les SSNA ne couvrent pas les changements de pansements stériles pour les clients à risque d'infection.
  • toute autre information pertinente, par exemple, affection connexe ou justification médicale, pour appuyer la demande.

Les renseignements relatifs aux soins des plaies peuvent être soumis dans le cadre du Formulaire d'évaluation des soins des plaies, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401370 Gants de latex, boîte de 100 MD, IP, IA, IAA, SFA GEN Non 12 par année Le programme couvre uniquement une boîte de 100 gants. Les demandes de quantités inférieures à une boîte de 100 gants ne sont pas admissibles.
99401369 Gants de vinyle, boîte de 100 MD, IP, IA, IAA, SFA GEN Non 12 par année
99400764 Plateau à pansement stérile MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Oui 1 plateau à pansement stérile par plaie et par changement de pansement  
99400320 Seringue d'irrigation, 60 cc MD, IP, IA, IAA, SFA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non 52 par année  
99400469 Soluté physiologique stérile bouteille à verser, par 100ml MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non   Une bouteille à bec verseur doit être réclamée par quantités de 100ml, par exemple, une quantité de 2 doit être demandée pour une bouteille de 200ml alors qu'une quantité de 5 doit être demandée pour une bouteille de 500ml
99400319 Solution d'irrigation bouteille de gros volume, à bec verseur, par 100ml MD, IP, IA, IAA, SFA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non   Une bouteille à bec verseur doit être réclamée par quantités de 100ml, par exemple, une quantité de 2 doit être demandée pour une bouteille de 200ml alors qu'une quantité de 5 doit être demandée pour une bouteille de 500ml
99400476 Solvants pour adhésifs, 50 lingettes par boîte ou 50ml par bouteille MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non 6 boîtes par année Pour l'utilisation à long terme d'adhésifs, par exemple, soins de stomie, pansement, rubans
99400411 Tampons protecteurs ou aérosol MD, IP, IA, IAA, ISPSC, PSCC(C) GEN Non 4 par année  
99400818 Article SSNA, autre, recyclable MD, IP, ERG., PHT GEN Oui    

13.6 Services

13.6.1 Livraison

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400820 Livraison, incontinence     Oui    
99401269 Livraison, médico-chirurgicaux     Oui    

Avez-vous trouvé ce que vous cherchiez?

Qu’est-ce qui n’allait pas?

Vous ne recevrez aucune réponse. N'incluez pas de renseignements personnels (téléphone, courriel, NAS, renseignements financiers, médicaux ou professionnels)
Maximum de 300 caractères

Merci de vos commentaires

Date de modification :