2.0 Liste des prestations des équipements et fournitures d'audiologie

Date d'entrée en vigueur : 28 juin 2023

La liste suivante d'équipement médical et de fournitures médicales (EMFM) contient les articles et services d'audiologie fournis à titre de prestations admissibles par le programme des services de santé non assurés (SSNA) pour les Premières Nations et les Inuit admissibles, ainsi que des informations sur les politiques qui s'appliquent pour la couverture, les codes d'articles, les exigences en matière d'autorisation préalable et les lignes directrices en vigueur et suggérées pour le remplacement.

Table des matières

2.1 Renseignements généraux

2.1.1 Politiques générales

Des renseignements communs aux équipements médicaux et fournitures médicales (EMFM) se trouvent dans les politiques générales.

2.1.2 Exigences relatives aux prescripteurs et fournisseurs

Les ordonnances ou les recommandations pour la couverture doivent être initiées par les professionnels de la santé identifiés comme prescripteurs de l'article dans le cadre du programme des SSNA. Les articles prescrits par des prescripteurs non reconnus par le programme des SSNA entraîneront des refus ou l'annulation des demandes de paiement.

Voici une liste des abréviations des prescripteurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le prescripteur éligible d'un article spécifique, veuillez vous référer à la section des prescripteurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

  • AUD — Audiologiste;
  • IP — Infirmière praticienne;
  • MD — Médecin;
  • ORL — Otorhinolaryngologiste;
  • SPA* — Spécialiste des prothèses auditives ou audioprothésiste ou fournisseur de prothèses auditives.

Voici une liste des abréviations des fournisseurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le fournisseur éligible d'un article spécifique, veuillez vous référer à la section des fournisseurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

  • AUD — Audiologiste;
  • GEN — Une pharmacie ou un fournisseur d'articles généraux d'EMFM inscrit au programme des SSNA;
  • SPA — Spécialiste des prothèses auditives ou audioprothésiste ou fournisseur de prothèses auditives.

* Le programme des SSNA reconnaissent les spécialistes des prothèses auditives (SPA) pour ce qui est de prescrire/recommander les examens audiométriques ainsi que l'équipement et les fournitures d'audiologie pour les adultes âgés de 18 ans et plus. Cela est offert dans les provinces et les territoires où cette fonction fait partie de leur champ d'exercice et conformément à la législation, aux règlements, aux lois ou la gouvernance formelle surveillant la pratique. Ceci comprend : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve.

2.1.3 Exigences en matière d'autorisation préalable

Les exigences générales d'autorisation préalable se trouvent dans les politiques générales.

Pour amorcer le processus d'autorisation préalable, le Formulaire de demande d'autorisation préalable pour audiologie, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA, et les documents requis ci-dessous doivent être fournis à votre bureau régional du programme des SSNA :

  • l'ordonnance ou le formulaire de recommandation ou de référence signé par un prescripteur reconnu par le programme des SSNA pour l'article demandé;
  • les résultats du plus récent test d'une évaluation audiométrique ou un test auditif datant de 6 mois ou moins. Un test audiométrique n'est pas requis pour le remplacement du processeur d'implant cochléaire (IC);
  • autres renseignements dont dispose l'audiologiste, le fournisseur, le médecin ou l'infirmière praticienne pour justifier la demande;
  • un relevé détaillé des prestations de toute tierce partie pour lequel le client serait admissible (par exemple : régime provincial, commission des accidents du travail, assurance privée, régime d'éducation, etc.).

Les tests auditifs doivent être effectués par :

  • un audiologiste;
  • un spécialiste des prothèses auditives* (SPA) ou audioprothésiste.

* Le programme des SSNA reconnaissent les spécialistes des prothèses auditives (SPA) pour ce qui est de prescrire/recommander les examens audiométriques ainsi que l'équipement et les fournitures d'audiologie pour les adultes âgés de 18 ans et plus. Cela est offert dans les provinces et les territoires où cette fonction fait partie de leur champ d'exercice et conformément à la législation, aux règlements, aux lois ou la gouvernance formelle surveillant la pratique. Ceci comprend : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve.

Pour les réparations, les renseignements suivants sont requis sur la demande d'autorisation préalable :

  • le nom du fabricant;
  • le numéro ou nom du modèle;
  • la date de l'ajustement;
  • le numéro de série;
  • la description des réparations requises;
  • la date d'expiration de la garantie de l'appareil auditif.

2.1.4 Exclusions

En plus de la politique d'exclusion générale énumérée dans les politiques générales, les articles suivants sont exclus de la liste des prestations des équipements et fournitures d'audiologie, de ce fait, ils ne sont pas couverts par le programme des SSNA et ne peuvent faire l'objet d'un appel :

  • les articles utilisés exclusivement pour l'éducation ou l'école (par exemple : les systèmes d'audio distribution en salle de classe, également appelés systèmes d'amplification du champ sonore);
  • les implants chirurgicaux (dispositifs internes pour IC et prothèse auditive à ancrage osseux (BAHS));
  • les protecteurs d'oreilles utilisés au travail;
  • les traitements thérapeutiques (par exemple, les traitements d'orthophonie).

2.1.5 Garanties

Toutes les prothèses auditives couvertes en vertu de l'entente avec la Hearing Industry Association of Canada (HIAC) doivent être assorties d'une garantie minimale de 2 ans et d'une couverture prévoyant un (1) remplacement par prothèse en cas de perte ou de dommage au cours de la première année. Les enfants de moins de 18 ans reçoivent, au minimum, une garantie de 2 ans et une couverture de « remplacement des pertes et dommages » de 2 ans qu'une seule fois par prothèse. Les clients du programme des SSNA doivent avoir droit aux mêmes garanties et dispositions que tous les autres clients. Tous les articles doivent avoir un privilège de retour de 90 jours sans frais pour le client.

Pour les autres appareils auditifs (processeur de BAHS et d'IC, systèmes personnels complets de communication à transmission du signal sonore sans fil), la garantie du fabricant et la politique de remplacement en cas de perte ou de dommage s'appliquent.

Suivi :

Les services de suivi sont ceux que l'on fournit quand les frais initiaux d'ajustement et d'appareillage ne couvrent plus le service fourni.

Les services de suivi comprennent :

  • l'ajustement de l'appareil y compris les embouts auriculaires, les réparations ou les remplacements;
  • les conseils prodigués au client en dehors du cadre d'une consultation officielle au sujet de l'ajustement de sa prothèse ou de sa perte auditive par la clinique et/ou le fournisseur de services.

2.1.6 Réparations

Les réparations visent à redonner à l'appareil auditif ses caractéristiques d'origine sur le plan de la performance. Une ordonnance n'est pas nécessaire pour les réparations, par contre une autorisation préalable est requise pour toutes les réparations facturables.

Les réparations effectuées pour un appareil auditif couvert par la garantie du fabricant ne peuvent donner lieu à la facturation de frais de service.

Les réparations qui ne sont pas couvertes par la garantie sont admissibles à la couverture lorsqu'elles sont supportées par une documentation appropriée.

Les règles suivantes s'appliquent :

  • la garantie est expirée;
  • excepté pour les prothèses auditives, la demande doit inclure une description détaillée de toutes les réparations effectuées avec les dates et les coûts doit être conservée dans le dossier pour chaque client;
  • dans le cas de prothèses auditives, les réparations doivent être couvertes selon le prix établi.

2.1.6.1 Garantie sur les réparations

Toutes les réparations de systèmes personnels complets de communication à transmission du signal sonore sans fil et de processeurs de BAHS et d'IC doivent être assujetties d'une garantie minimale de 6 mois.

La période de garantie pour la réparation des prothèses auditives doit être conforme à celle prévue par l'entente avec HIAC :

  • les réparations d'une prothèse auditive qui a une garantie à l'achat sont garanties pour un maximum de 12 mois ou jusqu'à l'expiration de la garantie à l'achat, selon la première éventualité;
  • les travaux de réparation ou de remise en état d'une prothèse auditive dont la garantie est expirée seront facturés au prix unitaire indiqué dans la grille tarifaire et seront assortis d'une garantie de 12 mois si la prothèse a moins de 5 ans;
  • les frais des travaux de réparation et de remise en état ne peuvent être facturés qu'après l'expiration de la garantie, soit au moins 24 mois dans le cas des prothèses neuves et de 12 mois dans le cas des prothèses ayant été réparées ou remises en état;
  • la remise en état inclut la fourniture d'une nouvelle coquille et le remplacement des composantes électroniques nécessaires pour assurer que la prothèse fonctionne aussi bien qu'une prothèse neuve.

2.1.6.2 Délais pour les réparations

  • le fournisseur doit tenir au moins un établissement commercial ayant la capacité de réparer les appareils auditifs et d'envoyer les appareils aux fabricants pour réparation;
  • les piles et les services de réparation doivent être accessibles au point de service durant les heures ouvrables;
  • une prothèse auditive sera prêtée sans frais au client, s'il le désire, lorsqu'il est impossible d'effectuer les réparations le jour même :
    • il est acceptable de prêter une prothèse auditive de type contour d'oreille pour remplacer une prothèse intra-auriculaire ou une prothèse intra-canal.
  • les appareils auditifs devront être retournés au client promptement.

2.1.7 Exigences en matière de remplacement

Les lignes directrices suggérées pour le remplacement indiquent la quantité et la fréquence auxquelles un article de prestation sera éligible à la couverture. Les lignes directrices suggérées pour le remplacement sont basées sur les besoins médicaux habituels du client et sur la durée de vie typique de l'appareil.

Toute demande de remplacement nécessite une nouvelle ordonnance.

Pour des informations plus générales, veuillez consulter la section 1.12 Lignes directrices suggérées pour le remplacement.

2.1.7.1 Exigences en matière de remplacement précoce

Les demandes de couverture pour tout remplacement précoce nécessitent une autorisation préalable, une nouvelle ordonnance ainsi que des documents justifiant la nécessité d'un remplacement précoce. Le client doit répondre aux critères d'admissibilité spécifiques du programme et de l'équipement.

Le remplacement précoce d'articles peut être envisagé dans l'un des cas suivants :

  • il y a un changement important dans l'état de santé du client (par exemple, un changement significatif de l'audition, etc.) et l'article ne répond plus aux besoins du client;
  • l'article ne fonctionne plus correctement, s'est détérioré au cours d'une utilisation normale et n'est plus sous garantie (lorsque le coût de la réparation dépasse le coût d'un nouvel article (sauf pour les articles couverts par un accord de réparation existant)).

Le programme ne couvre pas le remplacement d'articles perdus (articles qui ne sont plus sous garantie), d'articles volés ou d'articles endommagés en raison d'une mauvaise utilisation ou d'une négligence.

Pour les demandes de remplacement précoce d'une prothèse auditive en raison d'un changement substantiel de l'audition nécessitant un nouvel appareil, une copie des audiogrammes actuels et précédents doit être soumise pour examen. Si le client n'a pas connu de changement substantiel de son audition, des détails spécifiques concernant les besoins auditifs uniques du client qui justifient la demande de remplacement anticipé doivent être fournis. Ces détails doivent inclure l'impact de la perte d'audition du client sur sa vie quotidienne et la manière dont les prothèses auditives amélioreront sa situation.

Pour les articles pouvant bénéficier d'une indemnité de reprise, comme un processeur d'implant cochléaire, la valeur de reprise doit être soumise avec la demande d'autorisation préalable.

2.1.8 Services inclus dans le prix

Après un essai d'un maximum de 90 jours, le client peut demander que les services suivants soient fournis sans frais supplémentaires :

  • le renforcement approprié de l'information et des instructions et reprise de la formation sur l'utilisation de l'appareil auditif;
  • toute modification visant à améliorer le confort de l'appareil;
  • toute modification des caractéristiques électroacoustiques de l'appareil en fonction des réactions et des commentaires du client;
  • tout ajustement ou toute modification de l'amplification selon la réaction du client afin que ce dernier puisse tirer le maximum de la prothèse;
  • tout autre ajustement.

2.1.9 Terminologie

Code de l'article

Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à Express Scripts Canada pour la facturation.

Autorisation préalable

Confirmation de la couverture du programme donnée par un bureau régional du programme des SSNA à un fournisseur pour s'assurer que le client est admissible à des fournitures médicales et des équipements spécifiques. L'autorisation doit être obtenue principalement pour les articles identifiés comme nécessitant une autorisation préalable avant d'être facturés au programme.

Lignes directrices suggérées pour le remplacement

Nombre maximal d'articles qu'un client peut recevoir sur une période donnée (fréquence). La couverture d'articles supplémentaires peut être évaluée au cas par cas. Pour les demandes dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement, une autorisation préalable est requise.

Prix unitaire

Les prix unitaires se trouvent dans les grilles tarifaires sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA.

2.2 Test auditif

Code de l'article Description Prescripteur* Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400639 Évaluation complète de l'audition AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Non 1 aux 5 ans  
99400642 Réévaluation de l'audition AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 2 ans À utiliser pour tous les clients de plus de 18 ans ou tous les clients de moins de 18 ans qui ne disposent pas d'une prothèse auditive, d'un IC, BAHS, etc.
99401244 Réévaluation de l'audition en pédiatrie initiale (première prothèse auditive ou implant cochléaire) AUD, MD, IP AUD Oui 6 fois pour les 2 premières années (4 la première année et 2 la deuxième année) Code à utiliser pour les tests auditifs réalisés pour les populations pédiatriques (moins de 18 ans) qui sont équipées d'une amplification telle que des appareils auditifs, des CI, des systèmes auditifs à ancrage osseux, etc. afin de surveiller le statut audiologique pendant les 2 premières années suivant l'adaptation.

Il devrait généralement avoir un minimum de 3 mois entre chaque réévaluation.

Après 2 ans, utilisez le code 99401245, le cas échéant
99401245 Réévaluation de l'audition en pédiatrie annuelle AUD, MD, IP AUD Oui 1 fois par année À utiliser après l'expiration du code 99401244 pour les clients de moins de 18 ans qui ont une prothèse auditive, un IC, etc.
* Le programme des SSNA reconnaissent les spécialistes des prothèses auditives (SPA) pour ce qui est de prescrire/recommander les examens audiométriques ainsi que l'équipement et les fournitures d'audiologie pour les adultes âgés de 18 ans et plus. Cela est offert dans les provinces et les territoires où cette fonction fait partie de leur champ d'exercice et conformément à la législation, aux règlements, aux lois ou la gouvernance formelle surveillant la pratique. Ceci comprend : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve.

2.3 Appareil auditif

2.3.1 Prothèse auditive

2.3.1.1 Critères d'admissibilité des prothèses auditives pour les enfants (moins de 18 ans)

  • Les clients sont admissibles à la couverture s'ils présentent une perte auditive d'au moins 25 dB à n'importe quelle fréquence se situant entre 500 et 4 000 Hz.

2.3.1.2 Critères d'admissibilité des prothèses auditives pour les adultes

  • Les clients peuvent bénéficier d'une couverture s'il existe une perte auditive totale de 100 dB ou plus (total des seuils à 500 Hz, 1000 Hz, 2000 Hz et 3000 Hz) ou perte auditive en haute fréquence de 40 dB ou plus à 2 fréquences de 3000 à 6000 Hz.
    • Les fournisseurs doivent effectuer une évaluation des besoins du client à l'aide d'un outil normalisé qui inclut des précisions sur la motivation du client à utiliser une prothèse auditive (par exemple : version complète ou de dépistage du 'Hearing Handicap Inventory', l'Échelle d'amélioration centrée sur le client (COSI : 'Client Oriented Scale of Improvement') etc.). L'évaluation des besoins doit être conservée dans le dossier du client et devra être fournie sur demande aux fins de vérification.
Code de l'article Description Prescripteur* Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401255 Entièrement dans le canal ou invisible dans le canal, gauche AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99401256 Entièrement dans le canal ou invisible dans le canal, droit AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400258 Prothèse auditive à conduction osseuse, droit AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400257 Prothèse auditive à conduction osseuse, gauche AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400256 Prothèse auditive BICROS AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400255 Prothèse auditive CROS AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400523 Prothèse auditive contour d'oreille, droit AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400522 Prothèse auditive contour d'oreille, gauche AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400525 Prothèse numérique sur mesure, droit AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400524 Prothèse numérique sur mesure, gauche AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
* Le programme des SSNA reconnaissent les spécialistes des prothèses auditives (SPA) pour ce qui est de prescrire/recommander les examens audiométriques ainsi que l'équipement et les fournitures d'audiologie pour les adultes âgés de 18 ans et plus. Cela est offert dans les provinces et les territoires où cette fonction fait partie de leur champ d'exercice et conformément à la législation, aux règlements, aux lois ou la gouvernance formelle surveillant la pratique. Ceci comprend : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve.

2.3.2 Processeur pour appareil auditif à ancrage osseux (BAHS)

Les audiologistes qui prescrivent ou fournissent des BAHS doivent travailler dans un établissement qui offre un programme spécialisé de BAHS. Ils doivent également avoir de l'expérience de travail avec les BAHS et les clients utilisant ce type de prothèse.

2.3.2.1 Critères d'admissibilité (demande initiale)

  • le client a une perte auditive de transmission ou mixte qui ne peut pas être traitée médicalement et pour laquelle un appareil auditif par conduction aérienne est contre-indiqué (la décision devrait être prise par un audiologiste et un médecin ORL);
  • le prescripteur a déterminé que le client bénéficierait de l'utilisation d'un BAHS;
  • la prestation n'est pas un service assuré financé par un régime d'assurance-maladie privé ou provincial/territorial ou un programme social.

2.3.2.2 Critères d'admissibilité (remplacement)

  • le processeur BAHS actuellement utilisé :
    • date de 5 ans ou plus (à partir de la date d'ajustement initiale);
    • n'est pas fonctionnel (et n'est plus sous garantie) et le coût de réparation dépasse le coût d'un nouveau processeur.

2.3.2.3 Bandeau souple

2.3.2.3.1 Critères d'admissibilité (demande initiale et remplacement)
  • le client est trop jeune (généralement moins de 5 ans) pour un implant BAHS;
  • le bandeau souple est recommandé par un audiologiste pour des clients qui ne peuvent pas avoir d'implant.
Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401230 Bandeau souple AUD, ORL AUD Oui 1 par année Le client ne peut pas avoir d'implant en raison de son âge (moins de 5 ans)
99400947 Pièces - processeur d'implant à ancrage osseux AUD AUD Oui    
99401228 Processeur pour appareil auditif à ancrage osseux, droit AUD, ORL AUD Oui 1 aux 5 ans  
99401229 Processeur pour appareil auditif à ancrage osseux, gauche AUD, ORL AUD Oui 1 aux 5 ans  

2.3.3 Processeur d'implant cochléaire (IC)

Les audiologistes qui prescrivent ou fournissent des processeurs d'IC doivent travailler dans un hôpital ou une clinique qui offre un programme spécialisé d'IC. Ils doivent également avoir de l'expérience de travail avec les IC et les clients utilisant ce type de prothèse.

2.3.3.1 Critères d'admissibilité (demande initiale), enfants (de moins de 18 ans)

  • perte auditive neurosensorielle bilatérale de sévère à profonde;
  • peu ou pas d'avantages liés à l'utilisation de prothèses auditives;
  • le prescripteur a déterminé que le client bénéficierait de l'utilisation d'un implant cochléaire;
  • la prestation n'est pas un service assuré financé par un régime d'assurance-maladie privé ou provincial/territorial ou un programme social.

2.3.3.2 Critères d'admissibilité (demande initiale), adultes

  • perte auditive neurosensorielle de modérée à sévère ou profonde;
  • avantages limités d'une amplification optimale;
  • la prestation n'est pas un service assuré financé par un régime d'assurance-maladie privé ou provincial/territorial ou un programme social.

2.3.3.3 Critères d'admissibilité (remplacement), tous âges

  • le processeur d'implant cochléaire actuellement utilisé :
    • date de 5 ans ou plus (à partir de la date d'ajustement initiale);
    • n'est pas fonctionnel (et n'est plus sous garantie) et le coût de réparation dépasse le coût d'un nouveau processeur.

Note : un test audiométrique n'est pas requis pour le remplacement du processeur IC.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401226 Processeur pour implant cochléaire, droit AUD, ORL AUD Oui 1 aux 5 ans  
99401227 Processeur pour implant cochléaire, gauche AUD, ORL AUD Oui 1 aux 5 ans  
99400948 Pièces, processeur d'implant cochléaire AUD AUD Oui    

2.3.4 Système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil

Pour être admissible à un système personnel de communication à transmission du signal sonore sans fil, le client doit avoir UN des éléments suivants :

  • le client a une perte auditive permanente unilatérale ou bilatérale et a un besoin justifié d'un système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil;
  • le client a une audition normale et a un besoin d'améliorer sa capacité auditive fonctionnelle qui ne peut être satisfait par une amplification standard;
  • le client a reçu un diagnostic de neuropathie auditive.

Pour les clients adultes, la justification doit inclure des preuves que le client participe à des activités quotidiennes telles que des réunions, des cours ou des activités de groupe pour lesquelles les prothèses auditives ou les microphones déportés comme accessoires ne répondent pas à leurs besoins. La justification doit également porter sur la motivation du client (par exemple, présenter une copie de l'évaluation formelle des besoins).

Code de l'article Description Prescripteur* Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400960 Accessoires pour système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil AUD, MD, IP, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400962 Frais d'ajustement pour système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil AUD, MD, IP, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99401360 Frais d'ajustement pour système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil télé-audiologie AUD, MD, IP, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans Pour les clients vivant en régions éloignées; seulement 1 de 2 frais, soit en personne ou par télé-audiologie, peuvent être réclamés 1 fois aux 5 ans.
99400957 Sabot de système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil, droit AUD, MD, IP, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400956 Sabot de système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil, gauche AUD, MD, IP, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400955 Système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil AUD, MD, IP, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans Le système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil peut comprendre un récepteur, un émetteur et tous les accessoires nécessaires à une utilisation et à un fonctionnement approprié (par exemple : des sabots, un chargeur, lanière, etc.)
* Le programme des SSNA reconnaissent les spécialistes des prothèses auditives (SPA) pour ce qui est de prescrire/recommander les examens audiométriques ainsi que l'équipement et les fournitures d'audiologie pour les adultes âgés de 18 ans et plus. Cela est offert dans les provinces et les territoires où cette fonction fait partie de leur champ d'exercice et conformément à la législation, aux règlements, aux lois ou la gouvernance formelle surveillant la pratique. Ceci comprend : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve.

2.3.5 Système auditif à conduction osseuse non implantable

Pour être éligible à un système auditif à conduction osseuse non implantable, le client doit avoir l'UN des critères suivants :

  • le client a une perte auditive conductrice bilatérale ou unilatérale qui ne peut être traitée par les appareils auditifs conventionnels. Le client doit avoir d'excellents seuils de conduction osseuse (de 5 à -5 dB) dans l'oreille(s) assistée(s);
    • les exemples incluent l'atrésie ou l'otite moyenne récurrente avec épanchement.
    ou;
  • le client a une perte auditive neurosensorielle unilatérale et un essai avec une aide auditive CROS a été tenté sans succès;
    ou;
  • le client est un candidat à l'implantation chirurgicale qui n'a pas atteint l'âge requis, un candidat pour lequel la chirurgie est contre-indiquée ou un candidat qui ne souhaite pas subir une intervention chirurgicale.
Code de l'article Description Prescripteur* Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401274 Adaptateur adhésif, droit MD, IP, AUD, SPA AUD, SPA Oui 5 paquets par année Un paquet contient 15 adaptateurs adhésifs
99401273 Adaptateur adhésif, gauche MD, IP, AUD, SPA AUD, SPA Oui 5 paquets par année Un paquet contient 15 adaptateurs adhésifs
99401276 Câble, système auditif à conduction osseuse MD, IP, AUD, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 2 ans  
99401242 Lingettes adhésives AUD, SPA AUD, SPA Non 3 boîtes par année  
99401275 Outil de vérification du son, système auditif à conduction osseuse MD, IP, AUD, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99401272 Système auditif à conduction osseuse non implantable, droit MD, IP, AUD, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans Chaque nouveau processeur est livré avec 5 paquets d'adaptateurs adhésifs et une boîte d'accessoires qui comprend :
  • 1 outil de positionnement
  • 1 cupule de rétention
  • 1 brosse de nettoyage
  • 3 manches de couleur
  • 1 ensemble de piles (6)
  • 1 étui de rangement quotidien
  • 1 feuille d'autocollants de conception
  • 1 bandeau
99401271 Système auditif à conduction osseuse non implantable, gauche MD, IP, AUD, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans Chaque nouveau processeur est livré avec 5 paquets d'adaptateurs adhésifs et une boîte d'accessoires qui comprend :
  • 1 outil de positionnement
  • 1 cupule de rétention
  • 1 brosse de nettoyage
  • 3 manches de couleur
  • 1 ensemble de piles (6)
  • 1 étui de rangement quotidien
  • 1 feuille d'autocollants de conception
  • 1 bandeau
* Le programme des SSNA reconnaissent les spécialistes des prothèses auditives (SPA) pour ce qui est de prescrire/recommander les examens audiométriques ainsi que l'équipement et les fournitures d'audiologie pour les adultes âgés de 18 ans et plus. Cela est offert dans les provinces et les territoires où cette fonction fait partie de leur champ d'exercice et conformément à la législation, aux règlements, aux lois ou la gouvernance formelle surveillant la pratique. Ceci comprend : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve.

2.4 Piles et pièces

2.4.1 Piles

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401252 Chargeur pour pile rechargeable, processeur implant cochléaire   AUD, SPA, GEN Non 1 aux 5 ans  
99400971 Pile, processeur pour appareil auditif à ancrage osseux, droit   AUD, SPA, GEN Non 3 par semaine  
99400970 Pile, processeur pour appareil auditif à ancrage osseux, gauche   AUD, SPA, GEN Non 3 par semaine  
99400643 Piles, prothèse auditive, droit   AUD, SPA, GEN Non 24 aux 144 jours  
99400259 Piles, prothèse auditive, gauche   AUD, SPA, GEN Non 24 aux 144 jours  
99400969 Pile, processeur pour implant cochléaire, droit   AUD, SPA, GEN Non 7 par semaine  
99400968 Pile, processeur pour implant cochléaire, gauche   AUD, SPA, GEN Non 7 par semaine  
99401250 Pile rechargeable, processeur implant cochléaire, droit   AUD, SPA, GEN Non 1 par année Pour chaque type de pile, les fournisseurs sont tenus de facturer selon le prix du fabricant indiqué dans la grille tarifaire qui se trouve sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA.
99401251 Pile rechargeable, processeur implant cochléaire, gauche   AUD, SPA, GEN Non 1 par année Pour chaque type de pile, les fournisseurs sont tenus de facturer selon le prix du fabricant indiqué dans la grille tarifaire qui se trouve sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA.
99401248 Pile rechargeable, prothèse auditive, gauche   AUD, SPA, GEN Non 1 par 3 ans  
99401247 Pile rechargeable, prothèse auditive, droit   AUD, SPA, GEN Non 1 par 3 ans  
99401317 Piles, système auditif à conduction osseuse non implantable, droit   AUD, SPA, GEN Non 32 aux 90 jours  
99401316 Piles, système auditif à conduction osseuse non implantable, gauche   AUD, SPA, GEN Non 32 aux 90 jours  

2.4.2 Pièces (incluant les accessoires et les fournitures)

Code de l'article Description Prescripteur* Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400276 Accessoires pour prothèses auditives AUD, SPA AUD, SPA Non 1 aux 5 ans Ce code ne peut être utilisé qu'une fois tous les 5 ans et peut inclure plus d'un accessoire, jusqu'à concurrence du prix indiqué dans les grilles tarifaires sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA. S'il y a plus d'un accessoire, ils doivent être inclus dans un seul formulaire de remboursement. Les fournisseurs doivent conserver les informations sur les articles à des fins de garantie.

Les accessoires incluent des articles qui fonctionnent en conjonction avec des prothèses auditives pour augmenter la fonctionnalité et/ou aider à l'entretien et peuvent inclure, mais sans s'y limiter : des télécommandes, des streamers audio, des microphones, des boîtes asséchantes, etc.

Les prothèses auditives rechargeables comprennent habituellement un chargeur sans frais. Par conséquent, le code pour les accessoires ne doit pas être utilisé pour un chargeur de prothèse auditive.
99400267 Embout auriculaire BTE initial, droit AUD, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400266 Embout auriculaire BTE initial, gauche AUD, SPA AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans  
99400246 Embout auriculaire de rechange, avec frais de prise d'empreinte, adulte, droit   AUD, SPA Non 1 aux 2 ans Les frais de remplacement d'un embout auriculaire et de la prise d'empreinte sont plus élevés que les frais d'un nouvel embout auriculaire, car les frais de prise d'empreinte pour les nouveaux embouts auriculaires sont inclus dans les frais d'ajustement et d'appareillage des prothèses auditives.
99400245 Embout auriculaire de rechange, avec frais de prise d'empreinte, adulte, gauche   AUD, SPA Non 1 aux 2 ans Les frais de remplacement d'un embout auriculaire et de la prise d'empreinte sont plus élevés que les frais d'un nouvel embout auriculaire, car les frais de prise d'empreinte pour les nouveaux embouts auriculaires sont inclus dans les frais d'ajustement et d'appareillage des prothèses auditives.
99400269 Embout auriculaire de rechange, avec frais de prise d'empreinte, enfant, droit   AUD, SPA Non 4 par année Les frais de remplacement d'un embout auriculaire et de la prise d'empreinte sont plus élevés que les frais d'un nouvel embout auriculaire, car les frais de prise d'empreinte pour les nouveaux embouts auriculaires sont inclus dans les frais d'ajustement et d'appareillage des prothèses auditives.
99400268 Embout auriculaire de rechange, avec frais de prise d'empreinte, enfant, gauche   AUD, SPA Non 4 par année Les frais de remplacement d'un embout auriculaire et de la prise d'empreinte sont plus élevés que les frais d'un nouvel embout auriculaire, car les frais de prise d'empreinte pour les nouveaux embouts auriculaires sont inclus dans les frais d'ajustement et d'appareillage des prothèses auditives.
99401327 Remplacement du tube récepteur, droit AUD, SPA AUD, SPA Non 3 aux 5 ans Le remplacement du tube récepteur est couvert par la garantie de l'appareil auditif au cours des 2 premières années.

Ce code ne doit être utilisé que pour le remplacement du tube récepteur en dehors de la période de garantie.

Les réclamations soumises qui ne répondent pas à ces critères sont sujettes au recouvrement.
99401326 Remplacement du tube récepteur, gauche AUD, SPA AUD, SPA Non 3 aux 5 ans Le remplacement du tube récepteur est couvert par la garantie de l'appareil auditif au cours des 2 premières années.

Ce code ne doit être utilisé que pour le remplacement du tube récepteur en dehors de la période de garantie.

Les réclamations soumises qui ne répondent pas à ces critères sont sujettes au recouvrement.
99400900 Tubes dômes OTE, droit AUD, SPA AUD, SPA Non 1 emballage de 4 par année En dehors de la période de garantie
99400866 Tubes dômes OTE, gauche AUD, SPA AUD, SPA Non 1 emballage de 4 par année En dehors de la période de garantie
* Le programme des SSNA reconnaissent les spécialistes des prothèses auditives (SPA) pour ce qui est de prescrire/recommander les examens audiométriques ainsi que l'équipement et les fournitures d'audiologie pour les adultes âgés de 18 ans et plus. Cela est offert dans les provinces et les territoires où cette fonction fait partie de leur champ d'exercice et conformément à la législation, aux règlements, aux lois ou la gouvernance formelle surveillant la pratique. Ceci comprend : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve.

2.5 Services

2.5.1 Frais

Code de l'article Description Prescripteur* Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401224 Frais d'ajustement et d'appareillage, droit AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans Code pour l'ajustement et l'appareillage de la prothèse auditive, IC ou BAHS par le fournisseur alors que l'appareil auditif est toujours sous la garantie du fabricant (par exemple, ajuster la prothèse auditive et conseiller le client)
99401225 Frais d'ajustement et d'appareillage, gauche AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans Code pour l'ajustement et l'appareillage de la prothèse auditive, IC ou BAHS par le fournisseur alors que l'appareil auditif est toujours sous la garantie du fabricant (par exemple, ajuster la prothèse auditive et conseiller le client)
99401357 Frais d'ajustement et d'appareillage - télé-audiologie, droit AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans Code pour l'ajustement et l'appareillage de la prothèse auditive par télé-audiologie alors que la prothèse auditive est toujours sous la garantie du fabricant (par exemple, ajuster la prothèse auditive et conseiller le client).

Pour les clients vivant en régions éloignées; seulement 1 de 2 frais, soit en personne ou par télé-audiologie, peuvent être réclamés 1 fois aux 5 ans.
99401356 Frais d'ajustement et d'appareillage - télé-audiologie, gauche AUD, SPA, MD, IP AUD, SPA Oui 1 aux 5 ans Code pour l'ajustement et l'appareillage de la prothèse auditive par télé-audiologie alors que la prothèse auditive est toujours sous la garantie du fabricant (par exemple, ajuster la prothèse auditive et conseiller le client)

Pour les clients vivant en régions éloignées; seulement 1 de 2 frais, soit en personne ou par télé-audiologie, peuvent être réclamés 1 fois aux 5 ans.
99400265 Frais de retour de prothèse auditive, droit   AUD, SPA Oui   Code permettant au fournisseur de facturer le temps professionnel lorsque les prothèses auditives sont retournées pendant la période d'essai uniquement; le fournisseur doit annuler l'autorisation préalable pour les prothèses auditives et les frais d'ajustement et d'appareillage lorsque les prothèses sont retournées; et contacter Express Scripts Canada pour annuler la demande (voir la section 5.8 - Annulation des demandes de paiement pour EMFM, de la Trousse de soumission des demandes de paiement pour EMFM).
99400264 Frais de retour de prothèse auditive, gauche   AUD, SPA Oui   Code permettant au fournisseur de facturer le temps professionnel lorsque les prothèses auditives sont retournées pendant la période d'essai uniquement; le fournisseur doit annuler l'autorisation préalable pour les prothèses auditives et les frais d'ajustement et d'appareillage lorsque les prothèses sont retournées; et contacter Express Scripts Canada pour annuler la demande (voir la section 5.8 Annulation des demandes de paiement pour EMFM, de la Trousse de soumission des demandes de paiement pour EMFM).
99400641 Prothèse auditive, frais de vérification de l'efficacité et réajustement, droit AUD, SPA AUD, SPA Oui 1 par année Code pour vérifier et ajuster la prothèse auditive qui n'est plus couvert par la garantie originale du fabricant. Comprend l'évaluation de la performance de la prothèse (par exemple, évaluation électroacoustique, mesure de l'oreille réelle (REM), vérification de l'écoute, entrevue avec le client) et apporter les modifications nécessaires à la prothèse par le biais de la programmation, de la modification de l'embout, etc. Doit être initié par le client.
99400640 Prothèse auditive, frais de vérification de l'efficacité et réajustement, gauche AUD, SPA AUD, SPA Oui 1 par année Code pour vérifier et ajuster la prothèse auditive qui n'est plus couvert par la garantie originale du fabricant. Comprend l'évaluation de la performance de la prothèse (par exemple, évaluation électroacoustique, mesure de l'oreille réelle (REM), vérification de l'écoute, entrevue avec le client) et apporter les modifications nécessaires à la prothèse par le biais de la programmation, de la modification de l'embout, etc. Doit être initié par le client.
99401359 Prothèse auditive, frais de vérification de l'efficacité et réajustement - télé-audiologie, droit AUD, SPA AUD, SPA Oui 1 par année Code pour vérifier et ajuster la prothèse auditive qui n'est plus couvert par la garantie originale du fabricant. Comprend l'évaluation de la performance de la prothèse par télé-audiologie. Doit être initié par le client.
99401358 Prothèse auditive, frais de vérification de l'efficacité et réajustement - télé-audiologie, gauche AUD, SPA AUD, SPA Oui 1 par année Code pour vérifier et ajuster la prothèse auditive qui n'est plus couvert par la garantie originale du fabricant. Comprend l'évaluation de la performance de la prothèse par télé-audiologie. Doit être initié par le client.
99400273 Réparation à l'externe, frais de service fournisseur, droit   AUD, SPA Oui   Code de service pour tous les travaux/services effectués par le fournisseur lorsque la prothèse auditive est envoyé au fabricant pour réparation. Ce code ne doit être utilisé que lorsque la prothèse auditive n'est plus sous garantie.
99400272 Réparation à l'externe, frais de service fournisseur, gauche   AUD, SPA Oui   Code de service pour tous les travaux/services effectués par le fournisseur lorsque la prothèse auditif est envoyé au fabricant pour réparation. Ce code ne doit être utilisé que lorsque la prothèse auditive n'est plus sous garantie.
99400275 Réparation à l'interne, frais de service, droit   AUD, SPA Non   Code de service pour les réparations mineures des prothèses auditives au bureau (par exemple, remplacement de la tubulure des embouts auriculaires de contour d'oreille (BTE), remplacement des pièces usées ou défectueuses, etc.) Comprend l'approvisionnement si nécessaire.
99400274 Réparation à l'interne, frais de service, gauche   AUD, SPA Non   Code de service pour les réparations mineures des prothèses auditives au bureau (par exemple, remplacement de la tubulure des embouts auriculaires de contour d'oreille (BTE), remplacement des pièces usées ou défectueuses, etc.) Comprend l'approvisionnement si nécessaire.
* Le programme des SSNA reconnaissent les spécialistes des prothèses auditives (SPA) pour ce qui est de prescrire/recommander les examens audiométriques ainsi que l'équipement et les fournitures d'audiologie pour les adultes âgés de 18 ans et plus. Cela est offert dans les provinces et les territoires où cette fonction fait partie de leur champ d'exercice et conformément à la législation, aux règlements, aux lois ou la gouvernance formelle surveillant la pratique. Ceci comprend : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve.

2.5.2 Réparations et reconstructions

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401123 Reconstruction avec réparation par le fabricant, droit   AUD, SPA Oui   En dehors de la période de garantie
99401122 Reconstruction avec réparation par le fabricant, gauche   AUD, SPA Oui   En dehors de la période de garantie
99401372 Reconstruction seulement, droit   AUD, SPA Oui   Pour les prothèses auditives hors garantie uniquement
99401371 Reconstruction seulement, gauche   AUD, SPA Oui   Pour les prothèses auditives hors garantie uniquement
99400967 Réparation de processeur pour appareil auditif à ancrage osseux, droit   AUD Oui    
99400966 Réparation de processeur pour appareil auditif à ancrage osseux, gauche   AUD Oui    
99400965 Réparation de processeur pour implant cochléaire, droit   AUD Oui    
99400964 Réparation de processeur pour implant cochléaire, gauche   AUD Oui    
99400963 Réparation de système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil   AUD Oui    
99400271 Réparation par le fabricant, droit   AUD, SPA Oui   En dehors de la période de garantie
99400270 Réparation par le fabricant, gauche   AUD, SPA Oui   En dehors de la période de garantie
99401278 Réparation du système auditif à conduction osseuse non implantable, droit     Oui    
99401277 Réparation du système auditif à conduction osseuse non implantable, gauche     Oui    

2.5.3 Livraison, expédition et manutention

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401096 Expédition et manutention, prothèses auditives et accessoires   AUD, SPA Non 1 par commande Frais d'expédition et de manutention des prothèses auditives et des accessoires, facturés par le fabricant au fournisseur.
99400961 Expédition et manutention du système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil   AUD, SPA Non 1 par commande Frais d'expédition et de manutention du système personnel complet de communication à transmission du signal sonore sans fil facturés par le fabricant au fournisseur.
99401260 Livraison, audiologie   AUD, SPA Oui   Livraison d'article au client

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