3.0 Liste des articles et des services d’orthèses pour les membres et le corps

Sur cette page

3.1 Information générale

3.1.1 Politiques générales

Des informations communes aux équipements médicaux et fournitures médicales (EMFM) se retrouvent dans les politiques générales.

3.1.2 Exigences relatives aux prescripteurs et fournisseurs

La prescription pour la couverture des articles et des services d'orthèses pour les membres et le corps doit être initiée par les professionnels de la santé identifiés comme prescripteurs de l'article dans le cadre du programme des SSNA. Les articles prescrits par des prescripteurs non reconnus par les SSNA entraîneront des refus ou l'annulation des demandes de paiement.

Les prescripteurs reconnus par les SSNA sont :

  • D.P.M. – Podiatre (Docteur en médecine podiatrique);
  • MD – Médecin;
  • IP – Infirmière praticienne;
  • ERG. – Ergothérapeute;
  • PHT – Physiothérapeute;
  • IA – Infirmière autorisée.

Les fournisseurs reconnus par les SSNA sont :

  • GEN – une pharmacie ou un fournisseur d'articles généraux d'équipement médical et de fournitures médicales inscrit au programme des SSNA;
  • O.C. (c) – Orthésiste certifié;
  • P.O.C. (c) – Prothésiste-orthésiste certifié;
  • TOP – "Technicien en orthèses et prothèses" reconnu par le Conseil canadien de la certification des prothésistes et orthésistes (CCCPO), ou par "l'Ordre des technologues professionnels du Québec (OTPQ)" (au Québec seulement);
  • CHT – Ergothérapeute ou physiothérapeute autorisé et certifié par la Hand Therapy Certification Commission, Inc. (HTCC);
  • D.P.M. – Podiatre (Docteur en médecine podiatrique);
  • DPodM – Podologue inscrit au tableau des organismes de réglementation provinciaux et territoriaux;
  • C.Ped(C) – Orthésiste du pied canadien certifié;
  • C.Ped – Orthésiste du pied certifié avec le titre C.Ped ou BOCPD inscrit auprès du Pedorthist Footcare Association (PFA) — section canadienne.

3.1.3 Exigences en matière d'autorisation préalable

Les exigences générales d'autorisation préalable peuvent être trouvées dans les politiques générales.

Orthèse en vente libre (classe I) :
Aucune autorisation préalable n'est requise pour les articles qui ne dépassent pas le prix maximal des SSNA et les directives de remplacement recommandées. Le programme des SSNA exigera une autorisation préalable pour les articles qui dépassent les limites en matière de prix ou de fréquence. Lorsqu'une autorisation préalable est requise, le fournisseur doit soumettre le coût d'acquisition réel et la majoration et fournir une explication et / ou documentation soutenant la nécessité d'une orthèse plus avancée.

Ajustées sur mesure (Classe II) et faites sur mesure (Classe III) :
Une autorisation préalable est requise pour toutes les orthèses ajustées sur mesure et faites sur mesure. Pour amorcer le processus d'autorisation préalable, le Formulaire de demande d'autorisation préalable – orthèses (pour les membres et le corps), disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada, et les documents connexes doivent être fournis au bureau régional du programme des SSNA :

  • l'ordonnance ou le formulaire de recommandation ou de référence signé par un prescripteur reconnu par les SSNA pour l'article demandé;
  • une évaluation physique et biomécanique détaillée du fournisseur décrivant les besoins des clients pour l'orthèse demandée ainsi que la façon dont l'orthèse répondra aux besoins physiques et / ou de mobilité spécifiques des clients;
  • une description détaillée de l'orthèse fournie. Dans le cas d'une orthèse ajustée sur mesure Classe II - fournir le fabricant et numéro de modèle. Si fabriquée sur mesure, fournir une description de l'orthèse, des matériaux et des composants incorporés;
  • des informations à l'appui de la demande telles que :
    • une description détaillée et explication de toute modification substantielle apportée à une orthèse qui a un impact sur le coût de l'orthèse. Description pour inclure le besoin de modification, les matériaux utilisés, le temps et les frais cliniques et techniques impliqués;
    • estimation détaillée des coûts qui répertorie tous les composants et les coûts (y compris la main-d'œuvre) pour une orthèse complexe, unique et multi-composants telle que les orthèses genou-cheville-pied;
  • tout autre renseignement dont dispose le médecin, le docteur en médecine podiatrique, le fournisseur, l'infirmière praticienne, l'ergothérapeute ou le physiothérapeute pour justifier la demande;
  • une copie du relevé détaillé des prestations de toute tierce partie pour lequel le client serait admissible (par exemple : régime provincial, commission des accidents du travail, assurance privée, régime d'éducation, etc.).

3.1.4 Exclusions

En plus de la politique d'exclusion générale énumérée dans les politiques générales, les articles suivants sont exclus de la liste des orthèses pour les membres et le corps et ne seront pas couverts par le programme des SSNA et ne peuvent faire l'objet d'un appel :

  • un traitement thérapeutique ou un équipement thérapeutique, tels que, sans toutefois s'y limiter :
    • une orthèse électrospinale;
    • des neurostimulateurs;
    • des dispositifs de mouvement passif continu;
    • des stimulateurs électromagnétiques de croissance osseuse.

3.1.5 Garanties

La garantie doit inclure :

  • les orthèses faites sur mesure seront garanties contre le bris pendant six mois;
  • aucuns frais ne seront imposés pour l'ajustement pendant une période de trois mois suivant le dernier essayageNote de bas de page 1;
  • les orthèses adaptées sur mesure et préfabriquées seront garanties contre le bris pendant deux mois;
  • aucuns frais ne seront imposés pour l'ajustement des orthèses adaptées sur mesure/préfabriquées pendant une période de 30 jours suivant le dernier essayageNote de bas de page 1.

3.1.6 Réparations

Le programme couvre les réparations mineures des orthèses pour les membres et le corps dans le cadre du processus d'autorisation spéciale. Lorsque les fournisseurs soumettent une autorisation préalable pour de nouvelles orthèses ou demandent la réparation d'un article existant, une autorisation spéciale est créée pour permettre au fournisseur de réclamer directement les montants maximaux indiqués dans la grille tarifaire pour les réparations ultérieures. L'autorisation spéciale sera en vigueur à compter de la date d'expiration de la garantie de l'article jusqu'à la limite de fréquence de celui-ci. Les prix des réparations incluent les matériaux, les composants et la main-d'œuvre. Des autorisations spéciales peuvent également être mises en place pour des orthèses plus anciennes lorsque des réparations sont demandées pour la première fois.

Avant d'effectuer une réparation, le fournisseur doit communiquer avec Express Scripts Canada pour confirmer si une autorisation préalable est requise. Les réparations qui ne sont pas couvertes par la garantie sont admissibles à la couverture lorsqu'elles sont supportées par une documentation appropriée.

Les règles suivantes s'appliquent :

  • la garantie est expirée;
  • les réparations doivent avoir une garantie minimale de 90 jours;
  • la demande doit inclure une ventilation détaillée du coût des matériaux, des composants, du temps de travail et du tarif;
  • une demande d'autorisation préalable est requise pour des réparations dépassant la fréquence recommandée ou le prix maximal.

Une description de toutes les réparations avec des dates, une ventilation détaillée des coûts des matériaux, des composants, du temps de travail et des tarifs doit être conservée dans le dossier de chaque client.

Les fournisseurs peuvent soumettre une demande d'autorisation préalable à tout moment pour les réparations qui pourraient être nécessaires au-delà de la fréquence recommandée ou du prix affiché.

Remarque : Le programme des SSNA ne couvrira pas le coût de la main-d'œuvre pour les réparations couvertes par la garantie.

3.1.7 Remplacement

L'ordonnance originale peut être utilisée pour une demande de remplacement lorsqu'elle est soumise par le même fournisseur si :

  • l'orthèse des membres et du corps était initialement couverte par le programme des SSNA;
  • l'article est demandé pour la même condition médicale que l'article initial;
  • l'état fonctionnel du client reste inchangé;
  • le remplacement est conforme aux lignes directrices suggérées pour le remplacement.

Toutes les autres demandes de remplacement nécessitent une nouvelle ordonnance. Si un article est requis avant que les lignes directrices suggérées pour le remplacement ne soient atteintes, une documentation justifiant la nécessité d'un remplacement précoce doit être fournie.

Une copie de l'ordonnance et le numéro du prescripteur doivent être conservés dans le dossier du client au bureau du fournisseur avec tous remplacements d'orthèses.

3.1.8 Services inclus dans le prix

Les services suivants doivent être inclus dans le prix de l'article :

  • l'évaluation initiale visant à déterminer le type d'article requis;
  • commande et livraison des produits et matériaux / composants du fabricant au fournisseur (y compris les frais de livraison, le taux de change);
  • le capture de forme / volume de la partie du corps en vue de la fabrication de l'article;
  • la fabrication de l'article;
  • la distribution de l'article, y compris l'ajustement et l'essai;
  • la ou les visites de suivi.

3.1.9 Terminologie

Code de l'article

Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à Express Scripts Canada pour la facturation.

Autorisation préalable

Confirmation de la couverture du programme donnée par un bureau régional de la DGSPNI à un fournisseur pour s'assurer que le client est admissible à des fournitures médicales et des équipements spécifiques. L'autorisation doit être obtenue principalement pour les articles identifiés comme nécessitant une autorisation préalable avant d'être facturés au programme.

Lignes directrices suggérées pour le remplacement

Nombre maximum d'articles qu'un client peut recevoir sur une période donnée (fréquence). La couverture d'articles supplémentaires peut être envisagée au cas par cas. Pour les demandes dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement, une autorisation préalable est requise.

Prix maximum

Le programme des SSNA a établi un prix maximum pour certains articles. Les prix maximums se trouvent dans les grilles tarifaires sur le site Web d'Express Scripts Canada.

Les classes d'orthèses des membres et du corps sont définies comme suit :

En vente libre (classe I) :
Les orthèses en vente libre ou classe 1 sont des orthèses qu'un client peut acheter et adapter lui-même, y compris les articles qui sont généralement achetés dans une pharmacie. L'orthèse en vente libre nécessite une évaluation et un ajustement minimal. De plus, tout ajustement requis pour modifier ou ajuster l'orthèse peut être fait à la main - par exemple, il suffit de plier à la main un renfort en métal pour qu'il contourne mieux le membre. Ces articles sont disponibles dans des tailles standards (petit, moyen ou grand) ou sont disponibles selon un tableau des tailles. Ces orthèses peuvent être fournies par un fournisseur général d'équipement et de fournitures médicales ou une pharmacie inscrite au programme des SSNA. Veuillez noter que si un fabricant a une option « sur mesure » pour une orthèse qui serait généralement classée comme une orthèse en vente libre, telle qu'une genouillère en néoprène faite sur mesure selon les mesures spécifiques d'un client, elle serait toujours classée comme classe I.

Adaptée sur mesure (classe II) :
Une orthèse adaptée sur mesure ou class II est plus complexe que celle de la classe I. Un article de classe II nécessite une expertise soit pour l'évaluation ou l'ajustement. Par exemple, le client peut avoir une condition qui nécessite une évaluation et / ou un suivi plus approfondis, comme les soins des plaies chez les clients diabétiques. L'orthèse adaptée sur mesure ou classe II peut nécessiter une modification plus importante pour s'adapter au client, y compris l'utilisation de chaleur ou d'outils. L'article peut être sélectionnée parmi une large gamme de produits et être appelée « en vente libre »; cependant, une expertise est requise pour sélectionner l'orthèse qui répond le mieux aux besoins du client. Par exemple, une orthèse de genou en vente libre de classe II pourrait nécessiter très peu de personnalisation en raison de la manière dont les orthèses sont fabriquées. Cependant, une expertise est requise pour s'assurer que l'orthèse est adaptée au client et pour s'assurer que les forces appliquées par l'orthèse au genou sont appropriées pour la condition telle que les forces de déchargement pour une orthèse de genou pour l'arthrose. De plus, un article mal ajusté pourrait avoir des conséquences graves, notamment une lésion cutanée ou une aggravation des problèmes articulaires / ligamentaires. Pour ces raisons, les fournisseurs admissibles à fournir les articles de classe II sous le programme des SSNA sont les orthésistes ou les prothésistes-orthésistes certifiés. Pour les orthèses de membres supérieurs seulement, les fournisseurs admissibles sont les ergothérapeutes ou physiothérapeutes autorisé et certifié par la Hand Therapy Certification Commission, Inc. (HTCC).

Orthèse faite sur mesure (classe III) :
Une orthèse faite sur mesure ou classe III est un article qui a été évaluée, conçue et fabriquée sur la base des mensurations d'un client à l'aide de méthodes de capture de volume et de forme moulées ou numériques. Les fournisseurs admissibles au programme des SSNA pour ces articles sont des orthésistes ou des prothésistes-orthésistes certifiés. Pour les orthèses de membres supérieurs seulement, les fournisseurs admissibles sont les ergothérapeutes ou physiothérapeutes autorisés et certifiés par la Hand Therapy Certification Commission, Inc. (HTCC).

3.2 Orthèses - tête-torse-colonne vertébrale

3.2.1 Tête et cou

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400154 Casque protecteur, ajustée sur mesure MD, IP, ERG., PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400153 Casque protecteur, en vente libre MD, IP, ERG., PHT GEN Non 1 par année  
99400155 Casque protecteur, sur mesure MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400151 Cervicale, ajustée sur mesure MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400150 Cervicale, en vente libre MMD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400152 Cervicale, sur mesure MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  

3.2.2 Thoracique

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400590 Thoracique, hanche-genou-cheville-pied, sur mesure MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans Mécanisme permettant la réciprocité de la marche
99400164 Thoraco-lombo-sacrée, ajustée sur mesure MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans Fournir la date de fracture et de chirurgie le cas échéant
99400163 Thoraco-lombo-sacrée, en vente libre MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400165 Thoraco-lombo-sacrée, sur mesure MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans Fournir la date de fracture et de chirurgie le cas échéant

3.2.3 Lombo-sacrée

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400158 Lombo-sacrée, ajustée sur mesure MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400157 Lombo-sacrée, en vente libre MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400159 Lombo-sacrée, sur mesure MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  

3.2.4 Autres orthèses – tête-torse-colonne vertébrale

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400156 Bande herniaire MD, IP GEN Non 1 par année  
99400933 Ceinture de maternité MD, IP, IA, PHT, SFA GEN Non   1 par grossesse
99400162 Ceinture pelvienne MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400618 Cervicale-thoracique-lombo-sacrée, ajustée sur mesure MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400619 Cervicale-thoracique-lombo-sacrée, sur mesure MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400149 Support abdominal MD, IP, IA, ERG., PHT GEN Non 1 par année  

3.3 Membres supérieurs

3.3.1 Épaule

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400606 Épaule, ajustée sur mesure, droit MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400603 Épaule, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400612 Épaule-coude, ajustée sur mesure, droit MD, IP, PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400609 Épaule-coude, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400611 Épaule-coude, en vente libre, droit MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400608 Épaule-coude, en vente libre, gauche MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400780 Épaule-coude-poignet-main, sur mesure, droit MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400591 Épaule-coude-poignet-main, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400613 Épaule-coude, sur mesure, droit MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400610 Épaule-coude, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400605 Épaule, en vente libre, droit MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400602 Épaule, en vente libre, gauche MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400607 Épaule, sur mesure, droit MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400604 Épaule, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  

3.3.2 Coude

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400127 Coude, ajustée sur mesure, droit MD, IP, PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400125 Coude, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400126 Coude, en vente libre, droit MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400124 Coude, en vente libre, gauche MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400593 Coude, sur mesure, droit MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400592 Coude, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  

3.3.3 Poignet

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400143 Poignet-main, ajustée sur mesure, droit MD, IP, ERG., PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400141 Poignet-main, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, ERG., PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400142 Poignet-main, en vente libre, droit MD, IP, ERG., PHT GEN Non 1 par année  
99400140 Poignet-main, en vente libre, gauche MD, IP, ERG., PHT GEN Non 1 par année  
99400615 Poignet-main, sur mesure, droit MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400614 Poignet-main, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400147 Poignet-main-doigts, ajustée sur mesure, droit MD, IP, ERG., PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400145 Poignet-main-doigts, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, ERG., PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400146 Poignet-main-doigts, en vente libre, droit MD, IP, ERG., PHT GEN Non 1 par année  
99400144 Poignet-main-doigts, en vente libre, gauche MD, IP, ERG., PHT GEN Non 1 par année  
99400617 Poignet-main-doigts, sur mesure, droit MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400616 Poignet-main-doigts, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  

3.3.4 Doigt

Spécifiez les doigts dans la demande d'autorisation préalable.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400599 Doigts, plusieurs, ajustée sur mesure, droit MD, IP, ERG., PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400595 Doigts, plusieurs, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, ERG., PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400598 Doigts, plusieurs, en vente libre, droit MD, IP, ERG., PHT GEN Non 1 par année  
99400594 Doigts, plusieurs, en vente libre, gauche MD, IP, ERG., PHT GEN Non 1 par année  
99400601 Doigts, plusieurs, sur mesure, droit MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400597 Doigts, plusieurs, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400135 Doigt, un seul, ajustée sur mesure, droit MD, IP, ERG., PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400133 Doigt, un seul, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, ERG., PHT O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400134 Doigt, un seul, en vente libre, droit MD, IP, ERG., PHT GEN Non 1 par année  
99400132 Doigt, un seul, en vente libre, gauche MD, IP, ERG., PHT GEN Non 1 par année  
99400600 Doigt, un seul, sur mesure, droit MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400596 Doigt, un seul, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  

3.4 Membres inférieurs

3.4.1 Hanche

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400118 Orthèse de la hanche, ajustée sur mesure, droit MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400116 Orthèse de la hanche, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400117 Orthèse de la hanche, en vente libre, droit MD, IP, PHT GEN Oui 1 par année  
99400115 Orthèse de la hanche, en vente libre, gauche MD, IP, PHT GEN Oui 1 par année  
99400779 Orthèse de la hanche, sur mesure, droit MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400778 Orthèse de la hanche, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400843 Orthèse/dysplasie hanche MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 2 par année  

3.4.2 Hanche-genou-cheville-pied

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400114 Hanche-genou-cheville-pied, ajustée sur mesure, droit MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400112 Hanche-genou-cheville-pied, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400587 Hanche-genou-cheville-pied, sur mesure, droit MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400586 Hanche-genou-cheville-pied, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  

3.4.3 Genou

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400102 Orthèse du genou, ajustée sur mesure, droit MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400100 Orthèse du genou, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400101 Orthèse du genou, en vente libre, droit MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400099 Orthèse du genou, en vente libre, gauche MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400583 Orthèse du genou, sur mesure, droit MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400582 Orthèse du genou, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  

3.4.4 Rotule

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400589 Appui du tendon rotulien, genou, sur mesure, droit MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400588 Appui du tendon rotulien, genou, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  

3.4.5 Genou-cheville-pied

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400106 Genou-cheville-pied, ajustée sur mesure, droit MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400104 Genou-cheville-pied, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400585 Genou-cheville-pied, sur mesure, droit MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400584 Genou-cheville-pied, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  

3.4.6 Cheville

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400578 Cheville, ajustée sur mesure, droit MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400575 Cheville, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400577 Cheville, en vente libre, droit MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400574 Cheville, en vente libre, gauche MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400579 Cheville, sur mesure, droit MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400576 Cheville, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  

3.4.7 Cheville-pied

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400098 Cheville-pied, ajustée sur mesure, droit MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400096 Cheville-pied, ajustée sur mesure, gauche MD, IP, PHT O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400097 Cheville-pied, en vente libre, droit MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400095 Cheville-pied, en vente libre, gauche MD, IP, PHT GEN Non 1 par année  
99400581 Cheville-pied, sur mesure, droit MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400580 Cheville-pied, sur mesure, gauche MD, IP O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 aux 2 ans  
99400844 Orthèse pour pied-bot MD, IP, D.P.M. O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped Oui 1 par année Diagnostic du pied-bot uniquement

3.4.8 Botte de décharge

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401183 Botte de décharge MD, IP, PHT, D.P.M. GEN Oui 1 par année La couverture est assurée pour un client qui a besoin d'une botte de décharge de marche en raison d'un problème de santé pour lequel, après la prise en compte de tous les facteurs, y compris un accès raisonnable à un traitement médical, une botte de marche est considérée comme le traitement optimal.
99400807 Botte de décharge pour diabétique MD, IP, PHT, D.P.M. O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped Oui 1 par année La couverture est assurée pour une botte de décharge pour diabétique pour les clients ayant une plaie de pression sur la plante du pied (sous le pied).
99400808 Semelle intérieure faite sur mesure MD, IP, PHT, D.P.M. O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, D.P.M., DPodM, C.Ped(c), C.Ped Oui 1 par année À utiliser avec le code 99400807 – botte de décharge pour diabétique.

3.5 Fournitures

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400621 Bas doublures pour orthèse MD, IP GEN Oui 6 par année  
99400622 Manchon en tissu MD, IP GEN Oui 2 par année  
99400620 Manchon pour genouillère MD, IP, PHT GEN Oui 2 par année  

3.6 Services

3.6.1 Réparations

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400166 Réparation d'orthèse de la tête, du torse et de la colonne   O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 par année  
99400123 Réparation d'orthèse du membre inférieur, droit   O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 par année  
99400945 Réparation d'orthèse du membre inférieur, gauche   O.C.(c), P.O.C.(c), TOP Oui 1 par année  
99400148 Réparation d'orthèse du membre supérieur, droit   O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  
99400946 Réparation d'orthèse du membre supérieur, gauche   O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, CHT Oui 1 aux 2 ans  

3.6.2 Livraison

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401261 Livraison d'orthèses pour les membres et le corps     Oui    
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