Documents d'information
Sur cette page
Présentation du Comité
2025
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN) - Rapport de suivi du BVG (10 décembre 2025)
- Comparution devant le Comité permanent de la Chambre des communes des affaires autochtones et du Nord (INAN) - Budget 2025 - L'honorable Mandy Gull-Masty (17 novembre 2025)
- Comparution devant le Comité Sénatorial Permanent des Peuples Autochtones (APPA) - Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l'inscription) (5 novembre 2025)
- Comparution devant le Comité Sénatorial Permanent des Peuples Autochtones (APPA) - Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l'inscription) (24 septembre 2025)
Années précédentes
2024
- Comparution du SAC devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN) - Développement Économique, 9 décembre 2024
- Comparution devant le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO), le 19 novembre 2024
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord - Projet de loi C-61, Loi sur l'eau propre des Premières Nations, le 10 octobre 2024
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord de la Chambre des communes (INAN) Priorités ministérielles 28 octobre, 2024
- Comparution devant le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO), le 24 octobre 2024
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord au sujet du Budget principal des dépenses de 2024-2025, 22 mai 2024
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord sur les Revenus fiscaux et réconciliation économique, Services aux Autochtones Canada, le 27 mai 2024
- Comparution devant le Comité permanent des comptes publics (PACP) sur les rapports 2 à 4 de la vérificatrice générale du Canada au Parlement du Canada, 6 juin 2024
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord au sujet des Rapports de 2024 – 2 à 4 de la vérificatrice générale du Canada au Parlement du Canada, le 3 juin 2024
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) et (C), 20 mars 2024
- Comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur le Rapport 2, Le logement dans les collectivités des Premières Nations, 2024 - Rapports 2 à 4 de la vérificatrice générale du Canada, 11 avril 2024
2023
- Comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur le Rapport 3, Rapport du BVG 3 – Accès à une eau potable salubre dans les collectivités des Premières Nations, 30 novembre 2023
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord au sujet du Budget principal des dépenses de 2023-24, 29 mai 2023
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord sur le rapport du bureau du directeur parlementaire du budget sur la recherche et l'analyse comparative des budgets des dépenses du ministère des relations couronne-autochtones et des affaires du nord et du ministère des services aux autochtones (17 mai 2023)
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord sur le Rapport 8 de la vérificatrice générale du Canada : Gestion des urgences dans les collectivités des Premières nations - Services aux Autochtones Canada 20 mars 2023
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord sur l'amélioration des taux de diplomation et de réussite des étudiants autochtones, 6 mars 2023
2022
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord sur le Rapport 8 de la vérificatrice générale du Canada : Gestion des urgences dans les collectivités des Premières nations - Services aux Autochtones Canada, 1 decembre 2022
- Comparution devant le Comité permanent des comptes publics du Canada sur le Rapport 8 de la vérificatrice générale du Canada : Gestion des urgences dans les collectivités des Premières Nations - Services aux Autochtones Canada, 25 novembre 2022
- Comparution devant le Comité Sénatorial Permanent des Peuples Autochtones (APPA) Priorités actuelles et à venir - 1 novembre 2022
- Comparution devant le Comité Sénatorial Permanent des Peuples Autochtones (APPA) - Projet De Loi C-32, Loi d'exécution de l'énoncé économique de l'automne 2022 – Division 3 de la partie 4 (30 novembre 2022)
- Comparution devant le Comité permanent des comptes publics du Canada : Le Rapport du BVG sur le Plan Investir dans le Canada. Services aux Autochtones Canada. 16 juin 2022
- Comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur le Rapport 3, Rapport du BVG 3 - Accès à une eau potable salubre dans les collectivités des Premières Nations, 14 juin 2022
- Comparution devant le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones Mise à jour sur le projet de loi S-3 - Loi modifiant la Loi sur les Indiens pour donner suite à la décision de la Cour supérieure du Québec dans l'affaire Descheneaux c. Canada (Procureur général), 10 juin 2022
- Comparution devant le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones Mise à jour sur le projet de loi S-3 - Loi modifiant la Loi sur les Indiens pour donner suite à la décision de la Cour supérieure du Québec dans l'affaire Descheneaux c. Canada (Procureur général), 16 mai 2022
- Comparution devant le Comité sénatorial permanent des affaires autochtones et du Nord sur l'Administration et accessibilité des peuples autochtones au programme des services de santé non assurés, 6 mai 2022
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (C) de 2021-22 et du Budget principal des dépenses de 2022-23, 25 mars 2022
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : Effets de la pénurie de logements sur les peuples autochtones du Canada, 4 mars 2022
- Comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur le Rapport 11 : Ressources en santé pour les collectivités autochtones, 3 mars 2022
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : Obstacles au développement économique autochtone, le 11 février 2022
2021
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022, Services aux Autochtones Canada, le 10 juin 2021
- Comparution devant le Comité permanent des comptes publics du Canada : Le Rapport du BVG sur le Plan Investir dans le Canada. Services aux Autochtones Canada. 11 mai 2021
- Comparution devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes : Le Rapport 3 du Bureau du vérificateur général du Canada - Accès à l'eau potable dans les communautés des Premières Nations. Services Aux Autochtones Canada. Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. 29 avril 2021
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : Budget supplémentaire des dépenses 2020-21 (C) et Budget principal des dépenses 2021-2022. Services aux Autochtones du Canada. 22 mars 2021
2020
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021. Services aux Autochtones Canada. 19 novembre 2020
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : Une deuxième vague de la COVID-19. Services aux Autochtones Canada. 27 octobre 2020
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : Réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19. Services aux Autochtones Canada. 19 juin 2020
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : Budget supplémentaire des dépenses (A) 2020-2021. Services aux Autochtones Canada. 16 juin 2020
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : COVID-19. Services aux Autochtones Canada. 1 mai 2020
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 et Budget principal des dépenses 2020-2021. Services aux Autochtones Canada. 12 mars 2020
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : Accord Wet'suwet'en et actions plus large à travers le pays. Services aux Autochtones Canada. 10 mars 2020
- Comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord : Les activités du ministère. Services aux Autochtones Canada. 25 février 2020
Cahier de transition
- Transition 2025
- Transition 2022
- Transition 2021
- Transition 2020
- Transition 2019